Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Procès-verbal du 20 septembre 2018
OTTAWA, le jeudi 20 septembre 2018
(61)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Cordy, Dawson, Dean, Forest, Housakos, Jaffer, Marshall, Marwah, Mitchell, Moncion, Plett, Saint-Germain, Tannas, Tkachuk, Verner, C.P. et Woo (17).
Également présents : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Richard Denis, greffier intérimaire du Sénat; de hauts fonctionnaires du Sénat ainsi que d'autres employés de soutien.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de la vacance du poste de président et procède à l'élection d'un président.
CIBA/2018-09-20/473(P)|214| – Élection du président
L'honorable sénatrice Saint-Germain propose :
Que l'honorable sénateur Marwah soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Marwah assume la présidence.
Le président fait une déclaration.
À 9 h 4, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Pascale Legault
Le secrétaire de séance,
Daniel Charbonneau