Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Procès-verbal du 1er novembre 2018
OTTAWA, le jeudi 1er novembre 2018
(64)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Sabi Marwah (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Carignan, C. P., Dawson, Forest, Marshall, Marwah, Mitchell, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Tannas, Tkachuk et Verner, C.P. (14).
Également présents : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Richard Denis, greffier intérimaire du Sénat; de hauts fonctionnaires du Sénat ainsi que d'autres employés de soutien.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
Le Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Donald Neil Plett.
Affaires internationales et interparlementaires :
Colette Labrecque-Riel, adjointe et directrice générale.
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit l'examen de questions financières et administratives se rapportant à la régie interne du Sénat.
CIBA/2018-11-01/490(P)|211| — Adoption de Procès-verbaux
Le comité examine le Procès-verbal de la partie publique de la réunion du jeudi 25 octobre 2018.
L'honorable sénatrice Saint-Germain propose :
Que le Procès-verbal de la partie publique de la réunion du jeudi 25 octobre 2018 soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2018-11-01/491(P)|317| — Rapport du Conseil interparlementaire mixte : Activités et dépenses des associations parlementaires du 1er avril 2017 au 31 mars 2018
L'honorable sénateur Plett fait une déclaration et, avec Colette Labrecque-Riel, répond à des questions portant sur les activités et les dépenses des associations parlementaires pour l'exercice 2017-2018.
Après discussion l'honorable sénateur Marwah propose :
Que le Rapport du Conseil interparlementaire mixte : Activités et dépenses des associations parlementaires du 1er avril 2017 au 31 mars 2018 soit déposé devant le Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2018-11-01/492(P)|390| — Sous-comité des ressources humaines : État des travaux
L'honorable sénatrice Saint-Germain fait une déclaration sur l'état des travaux du Sous-comité des ressources humaines.
CIBA/2018-11-01/493(P)|240| — Questions relatives à la sécurité
Le président informe le comité que Jane MacLatchy, surintendante principale et directrice du Service de protection parlementaire, témoignera pendant la partie à huis clos de la réunion du 22 novembre 2018 pour faire le point sur les questions relatives à la sécurité.
Le président à également informé le comité que le Président du Sénat a accepté que Mme MacLatchy témoigne devant le comité sur une base annuelle et chaque fois que d'importants enjeux de sécurité surviendront.
CIBA/2018-11-01/494(P)|272| — Conseil interparlementaire mixte (CIM) — Réunion de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN
L'honorable sénatrice Batters s'informe de la possibilité d'inviter Colette Labrecque-Riel à témoigner devant le comité pour faire le compte rendu de la réunion de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN.
Après discussion, il est convenu d'inviter Colette Labrecque-Riel à témoigner devant le comité le 22 novembre 2018.
À 8 h 49, le comité poursuit ses travaux à huis clos, conformément à l'article 12-16(1) du Règlement.
À 8 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Pascale Legault
Le secrétaire de séance,
Gérald Lafrenière