Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 16 avril 2018
OTTAWA, le lundi 16 avril 2018
(2)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Martin, Mercer, Omidvar et Raine (6).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité entreprend son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Susan Phillips, professeure et directrice d'études, programme de maîtrise en philanthropie et en leadership de l'économie sociale, École d'administration et de politiques publique, Université Carleton.
Rachel Laforest, professeure agrégée et directrice du programme de maîtrise en administration publique, École d'études sur les politiques publiques, Université Queen's (par vidéoconférence).
Peter Elson, professeur auxiliaire adjoint, Université de Victoria (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
Mme Phillips, Mme Laforest et M. Elson font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la partie de la séance tenue à huis clos.
À 20 h 17, la séance est suspendue.
À 20 h 22, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 20 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman