Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 7 mai 2018
OTTAWA, le lundi 7 mai 2018
(5)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Frum, Mercer, Omidvar et Raine (4).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeny, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Catherine Van Rompaey, directrice, Division des comptes économiques nationaux;
Matthew MacDonald, directeur adjoint, Division des comptes économiques nationaux.
Imagine Canada :
Brian Emmett, économiste en chef pour le secteur canadien des organismes de bienfaisance et sans but lucratif.
Le président fait une déclaration.
Mme Van Rompaey fait une déclaration et, avec M. MacDonald, répond aux questions.
À 19 h 23, la séance est suspendue.
À 19 h 31, la séance reprend.
M. Emmett fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman