Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 4 juin 2018
OTTAWA, le lundi 4 juin 2018
(7)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Frum, Mercer, Oh et Omidvar (6).
Également présents : Nicole Sweeney et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Pamela Best, directrice adjointe, Division de la statistique sociale et autochtone;
Patric Fournier-Savard, gestionnaire d'enquêtes et analyste, Division de la statistique sociale et autochtone.
Service Canada :
Alan Bulley, directeur général, Opérations de programmes du marché du travail et de développement social;
Brent Bauer, directeur, Service jeunesse Canada.
À titre personnel :
Debra Basil, professeure, Marketing, Université de Lethbridge;
Femida Handy, professeure, University of Pennsylvania (par vidéoconférence).
Bénévoles Canada :
Paula Speevak, présidente et chef de la direction.
Le président fait une déclaration.
Mme Best, M. Bulley et Mme Basil font des déclarations et, avec MM. Fournier-Savard et Bauer, répondent aux questions.
À 17 h 5, la séance est suspendue.
À 17 h 15, la séance reprend.
Mmes Handy et Speevak font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman