Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 20 - Procès-verbal du 29 novembre 2016
OTTAWA, le mardi 29 novembre 2016
(52)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cools, Eaton, Marshall, Mitchell, Neufeld, Pratte et Smith (9).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 15 novembre 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 19 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires mondiales Canada :
Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Caroline Delany, directrice, Direction de la Planification et déploiements, Programme pour la stabilisation et les opérations de paix (PSOP);
Sean Boyd, directeur, Direction du Développement du Moyen-Orient.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
André Fillion, chef d'état-major (Matériels);
Major-général John Madower, chef du Programme.
Anciens Combattants Canada :
Maureen Sinnott, directrice générale des finances;
Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche (par vidéoconférence);
Elizabeth Douglas, directrice générale, Gestion des programmes et de la prestation des services (par vidéoconférence).
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Colette Downie, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion intégrée;
Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Secteur de la science et de l'innovation.
Radio-Canada :
Shaun Poulter, directeur général, Affaires publiques;
Michael Mooney, directeur général, Finances et administration nationales.
M. Thangaraj, M. Rochette et Mme Sinnott font chacun une déclaration puis, avec M. Boyd, Mme Delany, M. Fillion, M. Madower et Mme McIntyre, répondent aux questions.
À 10 h 49, la séance est suspendue.
À 10 h 53, la séance reprend.
Mme Downie et M. Poulter font chacun une déclaration puis, avec M. Hanson, répondent aux questions.
À 11 h 35, la séance est suspendue.
À 11 h 37, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures en examinant une ébauche de budget.
Il est convenu que la demande suivante de budget d'étude spéciale sur les infrastructures pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017 soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Dépenses générales 18 000 $
TOTAL 18 000 $
À 11 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay