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OLLO - Comité permanent

Langues officielles

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule no 25 - Procès-verbal du 11 juin 2018


OTTAWA, le lundi 11 juin 2018
(59)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 31, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Jaffer, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (9).

Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'adopter le plan de rapport (Communautés), le plan de communication (Nouveau-Brunswick), le plan de travail (septembre à décembre 2018) ainsi que les mises à jour de l'ébauche d'itinéraire (Nouveau-Brunswick) et la liste des témoins (quatrième volet).

À 16 h 59, la séance est suspendue.

À 17 h 2, la séance publique reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Commissariat aux services en français de l'Ontario :

François Boileau, commissaire aux services en français;

Joseph Morin, conseiller juridique.

Commissariat aux langues officielles du Nouveau-Brunswick :

Katherine d'Entremont, commissaire aux langues officielles du Nouveau-Brunswick.

L'honorable sénatrice Gagné propose :

Que des caméras de télévision soient autorisées dans la salle du comité afin d'en prendre des images d'une manière qui perturbe le moins possible les travaux.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le président fait une déclaration.

Mme d'Entremont et M. Boileau font des déclarations et, avec M. Morin, répondent aux questions.

À 17 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
François Michaud

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