Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration

Délibérations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Président : L'honorable DAVID M. WELLS

Le mardi 3 mai 2016
Le mercredi 4 mai 2016
Le jeudi 5 mai 2016
Le mardi 10 mai 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

et

Conformément à l'article 12-7(1), étude des questions financières et administratives Sujet : Allocation des fonds au bureau du Leader du gouvernement au Sénat

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Allocation des fonds au bureau du Leader du gouvernement au Sénat)

• Procès-verbal du 3 mai 2016
• Procès-verbal du 4 mai 2016 - séance de l'après-midi
• Procès-verbal du 4 mai 2016 - séance du soir
• Procès-verbal du 5 mai 2016
• Procès-verbal du 10 mai 2016
• Premier rapport
• Témoignages du 3 mai 2016
• Témoignages du 4 mai 2016 - séance de l'après-midi
• Témoignages du 4 mai 2016 - séance du soir
• Témoignages du 5 mai 2016

TÉMOINS :

Le mardi 3 mai 2016

L'honorable sénateur James S. Cowan, Leader des libéraux au Sénat.

Le mercredi 4 mai 2016 (séance de l'après-midi)

L'honorable sénateur Claude Carignan, C.P., Leader de l'opposition.

Le mercredi 4 mai 2016 (séance du soir)

L'honorable sénateur Peter Harder, C.P., Leader du gouvernement au Sénat;

Le Sénat du Canada:

Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements.

Le jeudi 5 mai 2016

L'honorable sénatrice Elaine McCoy, sénatrice.

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable David M. Wells

Vice-président : L'honorable Mobina S. B. Jaffer

et

Les honorables sénateurs :

Campbell, Downe, Tannas, Tkachuk

(Quorum 3)