Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Délibérations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 10 mai 2016
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2016
(5)
[Français]
Le Sous-comité du budget des dépenses du Sénat du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui à huis clos, à 12 h 45, dans la pièce 254-N de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Wells (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Downe, Jaffer et Wells (3).
Également présents : Vanessa Moss-Norbury, greffière à la procédure; Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Le sous-comité entreprend l’étude d’une ébauche de rapport.
Il est convenu d’adopter le rapport.
L’honorable sénateur Downe propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d’aujourd’hui et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
À 13 h 27, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Vanessa Moss-Norbury