Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Délibérations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
Fascicule no 2 - Témoignages du 30 novembre 2017
OTTAWA, le jeudi 30 novembre 2017
Le Sous-comité du budget des dépenses du Sénat se réunit aujourd’hui, à 13 h 5, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance d’organisation.
Daniel Charbonneau, greffier du comité : Honorables sénateurs, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 7 novembre, il est de mon devoir de présider à l’élection d’un président du sous-comité. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.
Le sénateur Dawson : Je sais qu’elle est absente, mais la sénatrice Moncion m’a dit que le poste l’intéressait. J’aimerais donc proposer qu’elle soit élue.
M. Charbonneau : L’honorable sénateur Dawson propose que la sénatrice Moncion soit élue présidente du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
M. Charbonneau : La motion est adoptée.
À titre de greffier, il est également de mon devoir de vous informer que la sénatrice Moncion est absente. Je suis prêt à recevoir des motions pour l’élection d’un président suppléant pour la présente séance.
Le sénateur Tkachuk : Je propose le sénateur Tannas.
M. Charbonneau : L’honorable sénateur Tkachuk propose que le sénateur Tannas occupe le fauteuil à titre de président suppléant.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
M. Charbonneau : La motion est adoptée.
J’invite le sénateur Tannas à occuper le fauteuil.
Le sénateur Tkachuk : Il est maintenant vice-président, n’est-ce pas?
M. Charbonneau : Non, cela suivra.
Le sénateur Scott Tannas (président suppléant) occupe le fauteuil.
Le président suppléant : Nous passons à l’élection d’un vice-président.
Le sénateur Tkachuk : Je propose le sénateur Tannas.
Le président suppléant : Y a-t-il d’autres propositions? Tous ceux qui sont pour? C’est fait.
Le sénateur Scott Tannas (vice-président) occupe le fauteuil.
Le vice-président : Nous allons poursuivre la séance à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)