Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 47 - Procès-verbal du 4 octobre 2018
OTTAWA, le jeudi 4 octobre 2018
(109)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dasko, Dean, Eaton, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier et Seidman (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Ravalia (1).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-13 du Règlement, la greffière du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénatrice Seidman propose :
Que l'honorable sénatrice Petitclerc soit élue présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Petitclerc occupe le fauteuil.
Il est convenu :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidente, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 38, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit la séance à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la pièce pendant que le comité siège à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar