Journaux du Sénat
50 Elizabeth II, A.D. 2001, Canada
Journaux du Sénat
1ère session, 37e législature
Numéro 51
Le jeudi 20 septembre 2001
13 h 30
L'honorable Rose-Marie Losier-Cool, Président pro tempore
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Callbeck, Carney, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Kirby, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Mahovlich, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Callbeck, Carney, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Kirby, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Mahovlich, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe, *Wilson
Le greffier au Bureau informe le Sénat que l'honorable Président est absent pour raison majeure. En conformité de l'article 11 du Règlement, l'honorable sénateur Losier-Cool, Président pro tempore, occupe le fauteuil.
PRIÈRE
Hommage est rendu à la mémoire de l'honorable Joseph-P. Guay, C.P., ancien sénateur, décédé le 30 juillet 2001.
Hommage est rendu à la mémoire de l'honorable Sidney Buckwold, ancien sénateur, décédé le 27 juin 2001.
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Gustafson, président du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, informe le Sénat que, conformément à un ordre adopté par le Sénat le 13 juin 2001, il a déposé auprès du Greffier du Sénat le 28 juin 2001, le quatrième rapport de ce Comité intitulé, Rapport sur les forêts.-Document parlementaire no 1/37-386S.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Pearson, appuyée par l'honorable sénateur Poy, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-7, Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton, au nom de l'honorable sénateur Nolin, propose, appuyé par l'honorable sénateur LeBreton, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Motions
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 65 (motion), 10, 22, 23 (interpellations), 73, 44 (motions), 8 (interpellation), 54, 41 (motions), 7 (interpellation), 3 (motion) 18, 20, 13, 16, 6 et 11 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.________________________________
Avec permission,Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Carstairs, C.P.,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à mardi prochain, le 25 septembre 2001, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce, ainsi que le rapport du Vérificateur général y afférent, pour l'exercice terminée le 31 avril 2001, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).-Document parlementaire no 1/37-399.Rapport actuariel (y compris le certificat de coût) sur le Compte des Régimes compensatoires au 31 décembre 1998, conformément la Loi sur les régimes de retraite particuliers, L.C. 1992, ch. 46, ann. I, par. 19(1).-Document parlementaire no 1/37-400.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Joyal, C.P.,Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 58 le Sénat s'ajourne jusqu'à mardi prochain, le 25 septembre 2001, à 14 heures.)
__________________________________
Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnellesLes noms des honorables sénateurs Poy et Léger substitués à ceux des honorables sénateurs Milne et Fraser (19 septembre).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Les noms des honorables sénateurs Finestone et Setlakwe substitués à ceux des honorables sénateurs Christensen et Finestone (19 septembre).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Wiebe substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (20 septembre).