Journaux du Sénat
54 Elizabeth II, A.D. 2005, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 38e législature
Numéro 80
Le lundi 4 juillet 2005
16 heures
L'honorable Daniel Hays, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Austin, Bacon, Banks, Bryden, Callbeck, Carstairs, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cowan, Dallaire, Day, Downe, Dyck, Eggleton, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, Harb, Hays, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Keon, Kinsella, Kirby, Lapointe, LeBreton, Maheu, Mahovlich, Mercer, Milne, Mitchell, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Peterson, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Trenholme Counsell
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Austin, Bacon, Banks, Bryden, Callbeck, Carstairs, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cowan, Dallaire, Day, *De Bané, *Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, *Grafstein, Harb, Hays, *Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Keon, Kinsella, Kirby, Lapointe, LeBreton, *Losier-Cool, Maheu, Mahovlich, Mercer, Milne, Mitchell, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Peterson, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Trenholme Counsell
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Eggleton, C.P., appuyée par l'honorable sénateur Baker, C.P., tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-48, Loi autorisant le ministre des Finances à faire certains versements.
Après débat,
L'honorable sénateur LeBreton propose, appuyée par l'honorable sénateur Stratton, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Deuxième lecture du projet de loi C-38, Loi concernant certaines conditions de fond du mariage civil.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Carstairs, C.P., que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton propose, appuyé par l'honorable sénateur Cochrane, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 8 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Ordonné : Que, nonobstant l'article 27(3) du Règlement, l'article no 9 (projet de loi S-23) reste au Feuilleton pendant encore quinze jours de séance consécutifs et qu'il soit reporté au nom de l'honorable sénateur Lapointe.
Les articles nos 10 à 12 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Rapports de comités
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Grafstein, appuyée par l'honorable sénateur Mahovlich, tendant à l'adoption du quinzième rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce intitulé Il est temps d'agir pour rattraper notre retard — Comment améliorer la productivité du Canada? déposé au Sénat le 22 juin 2005.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 2 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 85 et 120 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Carstairs, C.P., attirant l'attention du Sénat sur Nous ne sommes pas au bout de nos peines. Des soins de fin de vie de qualité : Rapport d'étape.
Après débat,
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., au nom de l'honorable sénateur Corbin, propose, appuyé par l'honorable sénateur Robichaud, C.P., que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 18 (interpellation) est appelé et différé à la prochaine séance.
Ordonné : Que tous les points qui restent au Feuilleton et Feuilleton des Avis soient différés à la prochaine séance.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Robichaud, C.P.,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 19 h 44 le Sénat s'ajourne jusqu'à 14 heures demain.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Le nom de l'honorable sénateur Chaput substitué à celui de l'honorable sénateur Pépin (29 juin).
Le nom de l'honorable sénateur Pépin substitué à celui de l'honorable sénateur Chaput (30 juin).