Journaux du Sénat
57 Elizabeth II, A.D. 2008, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 39e législature
Numéro 68
Le mercredi 11 juin 2008
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Bacon, Banks, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, Di Nino, Dyck, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Gill, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Hervieux-Payette, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Bacon, Banks, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, Di Nino, *Downe, Dyck, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Gill, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Hervieux-Payette, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable Président dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport du Conseiller sénatorial en éthique pour l'exercice terminé le 31 mars 2008, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C 1985 ch. P-1, par. 20.7.—Document parlementaire no 2/39-635S.
L'honorable sénateur Comeau dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport intitulé L'engagement du Canada en Afghanistan — Tracer la voie vers 2011, daté de juin 2008.—Document parlementaire no 2/39-636.
Rapport sur l'Accord définitif Nisga'a : rapport de mise en œuvre pour 2005-2006.—Document parlementaire no 2/ 39-637.
Rapport annuel de 2005-2006 sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Westbank. —Document parlementaire no 2/39-638.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Day, président du Comité sénatorial permanent des finances nationales, présente le seizième rapport de ce Comité, intitulé Programmes d'infrastructure et organismes de développement régional.
(Le rapport est imprimé en annexe aux pages 1272 à 1333 (disponible dans le format imprimable PDF).)
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Callbeck, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput, présidente du Comité sénatorial permanent des langues officielles, dépose le quatrième rapport de ce Comité intitulé Refléter la dualité linguistique lors des jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 : une occasion en or. —Document parlementaire no 2/39-639S.
L'honorable sénateur Chaput propose, appuyée par l'honorable sénateur Mitchell, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Champagne, C.P., dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) relativement à sa participation à la réunion de la Commission de politique de l'APF, tenue à Strasbourg (France) les 10 et 11 avril 2008.—Document parlementaire no 2/39-640.
L'honorable sénateur Grafstein dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant la visite au Congrès par des membres du Groupe interparlementaire Canada-Etats-Unis, tenue à Washington, D.C. (États-Unis) du 22 au 25 avril 2008. —Document parlementaire no 2/39-641.
Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant sa participation à la « Canadian/American Border Trade Alliance : La frontière canado-américaine — Une orientation concertée », tenue à Ottawa (Ontario) du 27 au 29 avril 2008.—Document parlementaire no 2/39-642.
Avec permission,
Le Sénat revient à la Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux.
L'honorable sénateur Banks, président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, dépose le neuvième rapport de ce Comité intitulé Le développement durable : bilan.—Document parlementaire no 2/39-643S.
L'honorable sénateur Banks propose, appuyé par l'honorable sénateur Day, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avis de motions
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Tardif propose, appuyée par l'honorable sénateur Comeau,
Que, à 15 heures, le jeudi 12 juin 2008, le Sénat se forme en comité plénier pour entendre Phil Fontaine, Chef national de l'Assemblée des Premières Nations, Mary Simon, Présidente de l'Inuit Tapiriit Kanatami, et Clem Chartier, Président du Ralliement national des Métis, au sujet de la déclaration d'excuses du gouvernement aux anciens élèves des pensionnats indiens.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Oliver, appuyée par l'honorable sénateur Segal, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi, sans amendement.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 28 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
Le nom de l'honorable sénateur Cochrane substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (10 juin).
Les noms des honorables sénateurs Carstairs et Cowan substitués à ceux des honorables sénateurs Watt et Campbell (11 juin).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
Le nom de l'honorable sénateur Massicotte substitué à celui de l'honorable sénateur Biron (11 juin).