Journaux du Sénat
58 Elizabeth II, A.D. 2009, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 40e législature
Numéro 41
Le mercredi 3 juin 2009
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Manning, Martin, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Oliver, Pépin, Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Smith, St. Germain, Stollery, Stratton, Tardif, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Brown, Bryden, Callbeck, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Eyton, Fairbairn, *Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Manning, Martin, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Oliver, Pépin, *Peterson, Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Smith, St. Germain, Stollery, Stratton, Tardif, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Hommages
Hommage est rendu à l'honorable sénateur Atkins, qui prendra sa retraite du Sénat le 27 juin 2009.
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable sénateur Comeau dépose sur le bureau ce qui suit :
Document intitulé L'engagement du Canada en Afghanistan — Mars 2009.—Document parlementaire no 2/40-426.
Document intitulé Le Commerce international du Canada : Le point sur le commerce et l'investissement — 2009, ainsi qu'un supplément spécial : La performance du Canada dans les marchés émergents.—Document parlementaire no 2/40- 427.
Rapport du Bureau de la sécurité des transports du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2009, conformément à la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, L.C. 1989, ch. 3, par. 13(3).—Document parlementaire no 2/40-428.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Keon, vice-président du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, dépose le huitième rapport de ce comité intitulé Un Canada en santé et productif : Une approche axée sur les déterminants de la santé.—Document parlementaire no 2/40-429S.
L'honorable sénateur Keon propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Andreychuk dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Afrique concernant les visites bilatérales à Alger (Algérie) et Tunis (Tunisie), du 15 au 20 février 2009. —Document parlementaire no 2/40-430.
° ° °
L'honorable sénateur Grafstein dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant sa participation à la 44e réunion annuelle, tenue à Niagara-on-the-Lake (Ontario), du 15 au 19 mai 2003.—Document parlementaire no 2/40-431.
Avis de motions
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk,
Que l'interpellation suivante soit inscrite au Feuilleton des avis pour être abordée plus tard aujourd'hui :
« Par l'honorable sénateur Comeau : Qu'il attirera l'attention du Sénat sur la carrière de l'honorable Norman Atkins au Sénat et les nombreuses contributions qu'il a faites aux Canadiens. »;
Que, nonobstant l'article 37(4) du Règlement, lors des délibérations sur cette interpellation durant la séance d'aujourd'hui ou d'un autre jour, aucun sénateur ne parle pendant plus de trois minutes.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Présentation de pétitions
L'honorable sénateur Harb présente une pétition :
De Résidants de la province de Québec au sujet de la chasse commerciale au phoque au Canada.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Housakos, appuyée par l'honorable sénateur Stratton, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi sur les Cours fédérales et d'autres lois en conséquence.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Di Nino, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 4 à 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L'article no 26 est appelé et différé à la prochaine séance.
° ° °
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Oliver,
Que, lorsque le Sénat se forme en comité plénier le jeudi 11 juin 2009, conformément à l'ordre adopté le 24 mars 2009, pour entendre des témoins des Premières nations qui feront rapport des progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres au cours de l'année ayant suivi les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones, il entende également la présidente de l'Association des femmes autochtones du Canada, en plus des témoins déjà approuvés.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Ordonné : Que l'interpellation au nom de l'honorable sénateur Comeau, inscrite plus tôt aujourd'hui au Feuilleton des avis pour plus tard aujourd'hui, soit avancée.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Duffy, au nom de l'honorable sénateur Comeau, attire l'attention du Sénat sur la carrière de l'honorable Norman Atkins au Sénat et les nombreuses contributions qu'il a faites aux Canadiens.
Débat.
Ordonné : Que tous les points qui restent au Feuilleton et Feuilleton des avis soient différés à la prochaine séance.
À 16 heures, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 10 février 2009, le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapports du Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs pour l'exercice terminé le 31 mars 2009, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Doc. parl. no 2/40-422.
Rapport du Tribunal canadien du commerce extérieur intitulé « Recommandation concernant Vic Royal, division de Fournitures Funéraires Victoriaville Inc. (Velours par la chaîne tissé coupé, entièrement en polyester) » en date du 12 mai 2009, conformément à la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur, L.R.C. 1985, ch. 47 (4e suppl.), par. 21(2).—Doc. parl. no 2/40-423.
Sommaires du plan d'entreprise de 2009-2010 à 2013-2014 et des budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2009-2010 de la Société immobilière du Canada limitée, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Doc. parl. no 2/40-424.
Plan sur les changements climatiques de 2009, conformément à la Loi de mise en oeuvre du Protocole de Kyoto, L.C. 2007, ch. 30, par. 5(4).—Doc. parl. no 2/40-425.