Journaux du Sénat
58 Elizabeth II, A.D. 2009, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 40e législature
Numéro 73
Le mercredi 25 novembre 2009
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Baker, Brazeau, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, Carstairs, Champagne, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Manning, Martin, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Peterson, Plett, Poy, Prud'homme, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Baker, Brazeau, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, Carstairs, Champagne, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Grafstein, Greene, Harb, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Manning, Martin, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Peterson, Plett, Poy, Prud'homme, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Hommages
Hommage est rendu à l'honorable sénateur Prud'homme, C.P., qui prendra sa retraite du Sénat le 30 novembre 2009.
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Stratton, pour la coprésidente du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, dépose le quatrième rapport de ce comité (Crédit 10b du Parlement dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010).—Document parlementaire no 2/40-871S.
Avis de motions
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Mockler,
Que l'interpellation suivante soit inscrite au Feuilleton des avis pour plus tard ce jour :
« Par l'honorable sénateur Comeau : Qu'il attirera l'attention du Sénat sur la carrière de l'honorable Marcel Prud'homme, C.P., au Sénat et les nombreuses contributions qu'il a faites aux Canadiens. »;
Que, nonobstant l'article 37(4) du Règlement, lors des délibérations sur cette interpellation aucun sénateur ne parle pendant plus de trois minutes.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
Ordonné : Que l'interpellation au nom de l'honorable sénateur Comeau, inscrite plus tôt aujourd'hui au Feuilleton des avis pour plus tard aujourd'hui, soit avancée.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Comeau attire l'attention du Sénat sur la carrière de l'honorable Marcel Prud'homme, C.P., au Sénat et les nombreuses contributions qu'il a faites aux Canadiens.
Débat terminé.
À 16 heures, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 10 février 2009, le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport de vérification du Bureau du Vérificateur général pour l'exercice terminé le 31 mars 2009, conformément à la Loi sur le vérificateur général, L.R.C. 1985, ch. A-17, par. 21(2). —Doc. parl. no 2/40-870.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des droits de la personne
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 24 novembre 2009).
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 24 novembre 2009).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Gerstein a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 24 novembre 2009).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 24 novembre 2009).