Journaux du Sénat
2 Charles III , A.D. 2023, Canada
1re session, 44e législature
No. 139 (Non révisé)
Le mardi 19 septembre 2023
14 heures
L’honorable RAYMONDE GAGNÉ, Présidente
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDupuisForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWhiteWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDupuisForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWhiteWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
PRÉSENTATION DE SÉNATEURS
L’honorable Présidente informe le Sénat que le greffier du Sénat a reçu du registraire général du Canada des certificats établissant que :
Judy White, et
Paul Prosper,
respectivement, ont été appelés au Sénat.
L’honorable Présidente informe le Sénat que ces sénateurs sont à la porte, attendant d’être présentés.
L’honorable sénatrice White est présentée, accompagnée par l’honorable sénateur Gold, c.p., et par l’honorable sénatrice Audette, et elle remet le bref de Sa Majesté l’appelant au Sénat. Le bref est lu par un des greffiers au Bureau, comme suit :
CANADA
Mary May Simon
(G.S.)
Charles Trois, par la Grâce de Dieu, ROI du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
Notre fidèle et bien-aimée,
JUDY WHITE
de St. George’s, dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance et de l’espoir particuliers que Nous avons mis en vous, autant que dans le dessein d’obtenir votre avis et votre aide dans toutes les affaires importantes et ardues qui peuvent intéresser l’état et la défense du Canada, Nous avons jugé à propos de vous appeler au Sénat du Canada, à compter du sixième jour de juillet de l’an de grâce deux mille vingt-trois.
ET Nous vous ordonnons de passer outre à toute difficulté ou excuse et de vous trouver en personne, aux fins susmentionnées, au Sénat du Canada en tout temps et en tout lieu où Notre Parlement pourra être convoqué et réuni, au Canada, sans y manquer de quelque façon que ce soit.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
Notre très fidèle et bien-aimée Mary May Simon, chancelière et compagnon principal de Notre Ordre du Canada, chancelière et commandeure de Notre Ordre du mérite militaire, chancelière et commandeure de Notre Ordre du mérite des corps policiers, gouverneure générale et commandante en chef du Canada.
À NOTRE HÔTEL DU GOUVERNEMENT, en Notre ville d’Ottawa, ce cinqième jour de juillet de l’an de grâce deux mille vingt-trois, premier de Notre règne.
PAR ORDRE,
F.-P. CHAMPAGNE
Registraire général du Canada
L’honorable sénatrice White s’approche du bureau, prête le serment prescrit par la loi, devant le greffier du Sénat, commissaire nommé à cet effet, et elle prend son siège comme membre du Sénat.
L’honorable sénateur Prosper est présenté, accompagné par l’honorable sénateur Gold, c.p., et par l’honorable sénatrice Coyle, et il remet le bref de Sa Majesté l’appelant au Sénat. Le bref est lu par un des greffiers au Bureau, comme suit :
CANADA
Mary May Simon
(G.S.)
Charles Trois, par la Grâce de Dieu, ROI du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
Notre fidèle et bien-aimé,
PAUL PROSPER
de Hants County, dans la province de la Nouvelle-Écosse,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance et de l’espoir particuliers que Nous avons mis en vous, autant que dans le dessein d’obtenir votre avis et votre aide dans toutes les affaires importantes et ardues qui peuvent intéresser l’état et la défense du Canada, Nous avons jugé à propos de vous appeler au Sénat du Canada, à compter du sixième jour de juillet de l’an de grâce deux mille vingt-trois.
ET Nous vous ordonnons de passer outre à toute difficulté ou excuse et de vous trouver en personne, aux fins susmentionnées, au Sénat du Canada en tout temps et en tout lieu où Notre Parlement pourra être convoqué et réuni, au Canada, sans y manquer de quelque façon que ce soit.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
Notre très fidèle et bien-aimée Mary May Simon, chancelière et compagnon principal de Notre Ordre du Canada, chancelière et commandeure de Notre Ordre du mérite militaire, chancelière et commandeure de Notre Ordre du mérite des corps policiers, gouverneure générale et commandante en chef du Canada.
À NOTRE HÔTEL DU GOUVERNEMENT, en Notre ville d’Ottawa, ce cinqième jour de juillet de l’an de grâce deux mille vingt-trois, premier de Notre règne.
PAR ORDRE,
F.-P. CHAMPAGNE
Registraire général du Canada
L’honorable sénateur Prosper s’approche du bureau, prête le serment prescrit par la loi, devant le greffier du Sénat, commissaire nommé à cet effet, et il prend son siège comme membre du Sénat.
L’honorable Présidente informe le Sénat que les honorables sénateurs présentés aujourd’hui ont fait et signé la Déclaration des qualifications exigées prescrite par la Loi constitutionnelle de 1867, en présence du greffier du Sénat, commissaire nommé pour recevoir et attester cette déclaration.
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :
Réponse du gouvernement au cinquième rapport (provisoire) du Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie, intitulé L’état de l’économie canadienne et l’inflation, déposé au Sénat le 15 février 2023.—Document parlementaire no 1/44-1928S.
(Conformément à l’article 12-23(4) du Règlement, le rapport et la réponse sont renvoyés d’office au Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie.)
L’honorable sénatrice Seidman informe le Sénat que, conformément au paragraphe 48(18) du Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, un rapport d’enquête du Conseiller sénatorial en éthique concernant le sénateur Michael L. MacDonald a été déposé auprès du greffier du Sénat le 18 juillet 2023.—Document parlementaire no 1/44-1885S.
Présentation ou dépôt de rapports de comités
L’honorable sénateur Dean, président du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants, informe le Sénat que, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 10 février 2022 et le 1er juin 2023, le comité a déposé auprès du greffier du Sénat le 28 juin 2023 son sixième rapport intitulé La sécurité de l’Arctique menacée : Des besoins urgents dans un paysage géopolitique et environnemental en évolution.—Document parlementaire no 1/44-1882S.
L’honorable sénateur Dean propose, appuyé par l’honorable sénatrice Simons, que le rapport soit inscrit à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Francis, président du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, informe le Sénat que, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 3 mars 2022 et le 7 juin 2023, le comité a déposé auprès du greffier du Sénat le 19 juillet 2023 son quatorzième rapport (provisoire) intitulé Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs : vérité, éducation et réconciliation.—Document parlementaire no 1/44-1883S.
L’honorable sénateur Francis propose, appuyé par l’honorable sénatrice Bellemare, que le rapport soit inscrit à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt et première lecture de projets de loi du gouvernement
La Chambre des communes transmet un message avec le projet de loi C-48, Loi modifiant le Code criminel (réforme sur la mise en liberté sous caution), pour lequel elle sollicite l’agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice Audette, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt et première lecture de projets de loi d’intérêt public du Sénat
L’honorable sénateur Quinn dépose le projet de loi S-273, Loi déclarant le réseau de digues de l’isthme de Chignecto et ses ouvrages connexes comme étant des ouvrages à l’avantage général du Canada.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Quinn propose, appuyé par l’honorable sénateur Tannas, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénatrice McCallum dépose le projet de loi S-274, Loi instituant la Journée nationale de Thanadelthur.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénatrice McCallum propose, appuyée par l’honorable sénateur Brazeau, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Période des questions
Le Sénat procède à la période des questions.
Un rappel au Règlement est soulevé concernant la terminologie parlementaire.
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE
Je suis prête à rendre ma décision. J’aimerais lire la définition de « leader de l’opposition » qui figure dans le Règlement du Sénat :
Sénateur reconnu comme chef du parti, autre que le parti au pouvoir, qui compte le plus de sénateurs. Le titre complet est « Leader de l’opposition au Sénat ».
J’invite les sénateurs à se comporter en conséquence.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Projets de loi – Deuxième lecture
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada.
L’honorable sénatrice Moodie propose, appuyée par l’honorable sénateur Cormier, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Deuxième lecture du projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions et apportant des modifications corrélatives et connexes à d’autres lois.
L’honorable sénateur Downe propose, appuyé par l’honorable sénatrice Verner, c.p., que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Interpellations
Les articles nos 3, 4 et 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres affaires
Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture
Les articles nos 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Carignan, c.p., appuyée par l’honorable sénateur Housakos, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-229, Loi modifiant la Loi sur les compétences linguistiques (lieutenant-gouverneur du Nouveau-Brunswick).
Ordonné : Que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance, au nom de l’honorable sénateur Dalphond.
Les articles nos 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23 et 24 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi S-269, Loi concernant un cadre national sur la publicité sur les paris sportifs.
L’honorable sénatrice Deacon (Ontario) propose, appuyée par l’honorable sénatrice Busson, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 26, 27 et 28 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt public des Communes – Deuxième lecture
Les articles nos 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt privé – Deuxième lecture
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Rapports de comités – Autres
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Moncion, appuyée par l’honorable sénateur Yussuff, tendant à l’adoption du septième rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, intitulé Prévisions budgétaires du Sénat pour 2023-2024, présenté au Sénat le 7 février 2023.
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 33, 40, 48, 49, 51 et 52 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
Les articles nos 3, 4, 5, 6, 7, 11, 12, 19, 30, 77, 82, 96 et 113 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
Reprise du débat sur l’interpellation de l’honorable sénatrice Dasko, attirant l’attention du Sénat sur le rôle que jouent les débats des chefs dans le renforcement de la démocratie en engageant et en informant les électeurs.
Après débat,
L’honorable sénatrice Clement propose, appuyée par l’honorable sénatrice Saint-Germain, que la suite du débat sur l’interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 2, 3, 4, 5, 8, et 10 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l’interpellation de l’honorable sénateur Woo, attirant l’attention du Sénat sur le 100e anniversaire de la Loi d’exclusion des Chinois, sur les contributions que les Canadiens d’origine chinoise ont apportées à notre pays et sur la nécessité de combattre les formes contemporaines d’exclusion et de discrimination auxquelles sont confrontés les Canadiens d’origine asiatique.
Après débat,
L’honorable sénatrice Clement propose, appuyée par l’honorable sénatrice Saint-Germain, que la suite du débat sur l’interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 13 et 15 sont appelés et différés à la prochaine séance.
MOTIONS
L’honorable sénatrice Lankin, c.p., propose, appuyée par l’honorable sénatrice Jaffer,
Que le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles soit autorisé à étudier, afin d’en faire rapport, l’impact du paragraphe 268(3) du Code criminel, promulgué en 1997, y compris mais sans s’y limiter :
a)les raisons pour lesquelles il n’y a pas eu de poursuites au titre de cette disposition depuis sa promulgation il y a 25 ans;
b)la mesure dans laquelle les mutilations génitales féminines sont actuellement pratiquées au Canada et sur les jeunes filles canadiennes emmenées à l’étranger pour de telles procédures;
Que le comité formule des recommandations, le cas échéant, pour s’assurer que la disposition du Code criminel ait l’effet souhaité, soit de mettre fin à de tels crimes perpétrés contre les filles au Canada;
Que le comité soumette son rapport final au Sénat au plus tard le 31 décembre 2023, et qu’il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions dans les 180 jours suivant le dépôt du rapport final.
L’honorable sénatrice Lankin, c.p., propose, appuyée par l’honorable sénatrice Jaffer, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
LEVÉE DE LA SÉANCE
L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Audette,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 17 h 47, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Sixième rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants, intitulé La sécurité de l’Arctique menacée : Des besoins urgents dans un paysage géopolitique et environnemental en évolution, déposé auprès du greffier du Sénat le 28 juin 2023, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 10 février 2022 et le 1er juin 2023.—Document parlementaire no 1/44-1882S.
Quatorzième rapport (provisoire) du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, intitulé Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs : vérité, éducation et réconciliation, déposé auprès du greffier du Sénat le 19 juillet 2023, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 3 mars 2022 et le 7 juin 2023.—Document parlementaire no 1/44-1883S.
Réponse du gouvernement, en date du 9 juin 2023, au cinquième rapport (provisoire) du Comité sénatorial permanent des droits de la personne, intitulé Restrictions du Canada sur l’aide humanitaire à l’Afghanistan, déposé au Sénat le 14 décembre 2022.—Document parlementaire no 1/44-1884S.
(Conformément à l’article 12-23(4) du Règlement, le rapport et la réponse sont renvoyés d’office au Comité sénatorial permanent des droits de la personne.)
Rapport d’enquête du Conseiller sénatorial en éthique, daté du 18 juillet 2023, concernant le sénateur Michael L. MacDonald, conformément au paragraphe 48(18) du Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs.—Document parlementaire no 1/44-1885S.
Sommaires du plan d’entreprise et budgets de 2023-2027 de la Commission canadienne du tourisme, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire no 1/44-1886.
Copies des décrets C.P. 2019-1236, C.P. 2020-77, C.P. 2020-352, C.P. 2021-471, C.P. 2021-887, C.P. 2021-890, C.P. 2022-88, C.P. 2023-113, C.P. 2023-114, C.P. 2023-525, C.P. 2023-558, C.P. 2023-665 et C.P. 2023-666, conformément à la Loi sur la protection du revenu agricole, L.C. 1991, ch. 22, par. 12(7).—Document parlementaire no 1/44-1887.
Rapport de Financement agricole Canada, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire no 1/44-1888.
Rapport de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire sur l’administration et l’application de la Loi sur les produits antiparasitaires pour l’exercice terminé le 31 mars 2022, conformément à la Loi, L.C. 2002, ch. 28, par. 80(1).—Document parlementaire no 1/44-1889.
Rapport sur les langues officielles pour l’exercice terminé le 31 mars 2022, conformément à la Loi sur les langues officielles, L.R.C. 1985, ch. 31 (4e suppl.), art. 44.—Document parlementaire no 1/44-1890.
Modifications au plan directeur du lieu historique national du Canada de la Villa-Bellevue, conformément à la Loi sur l’Agence Parcs Canada, L.C. 1998, ch. 31, par. 32(2).—Document parlementaire no 1/44-1891.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant Haïti (C.P. 2023-591), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1892.
Rapport des travaux effectués en vertu de la Loi sur le développement de la pêche pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. F-21, art. 10.—Document parlementaire no 1/44-1893.
Rapport de la greffière du Conseil privé et secrétaire du Cabinet au premier ministre sur la fonction publique du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 127.—Document parlementaire no 1/44-1894.
Rapport annuel du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement pour l’année 2022, conformément à la Loi sur le Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, L.C. 2017, ch. 15, par. 21(1) et (6).—Document parlementaire no 1/44-1895.
Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi, L.C. 2021, ch. 14, par. 7(2).—Document parlementaire no 1/44-1896.
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé Rapport sur la viabilité financière de 2023, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1897.
Note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulée Nouveau régime canadien de soins dentaires, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1898.
Note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulée Crédit d’impôt à l’investissement dans l’électricité propre, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1899.
Note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulée Crédit d’impôt à l’investissement dans les technologies propres, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1900.
Rapport sur la Loi sur l’équité en matière d’emploi (Travail) pour l’année 2022, conformément à la Loi, L.C. 1995, ch. 44, art. 20.—Document parlementaire no 1/44-1901.
Rapport sur l’administration du Programme d’aide financière aux étudiants pour l’année de prêt 2021-2022, conformément à la Loi fédérale sur l’aide financière aux étudiants, L.C. 1994, ch. 28, par. 20(1).—Document parlementaire no 1/44-1902.
Rapport annuel du commissaire à l’accessibilité pour l’année 2022, conformément à la Loi canadienne sur l’accessibilité, L.C. 2019, ch. 10, par. 39(3).—Document parlementaire no 1/44-1903.
Rapport de l’Office Canada–Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada—Terre-Neuve-et-Labrador, L.C. 1987, ch. 3, par. 29(3).—Document parlementaire no 1/44-1904.
Rapport de l’Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada–Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, L.C. 1988, ch. 28, par. 30(3).—Document parlementaire no 1/44-1905.
Rapport d’Énergie atomique du Canada limitée, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire no 1/44-1906.
Rapport de la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, L.C. 1997, ch. 9, art. 72.—Document parlementaire no 1/44-1907.
Rapport du juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l’administration de la justice militaire pour l’exercice terminé le 31 mars 2022, conformément à la Loi sur la défense nationale, L.R.C. 1985, ch. N-5, par. 9.3(3).—Document parlementaire no 1/44-1908.
Rapport de la Banque de développement du Canada, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire no 1/44-1909.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-746), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1910.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-747), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1911.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-787), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1912.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-789), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1913.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l’Iran (C.P. 2023-790), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1914.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant le Bélarus (C.P. 2023-791), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1915.
Copie du Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les mesures économiques spéciales (C.P. 2023-788), conformément à la Loi, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1916.
Copie du Règlement modifiant le Règlement relatif à la justice pour les victimes de dirigeants étrangers corrompus (P.C. 2023-792), conformément à la Loi sur la justice pour les victimes de dirigeants étrangers corrompus (loi de Sergueï Magnitski), L.C. 2017, ch. 21, par. 4(4).—Document parlementaire no 1/44-1917.
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé Modifications à l’impôt minimum de remplacement proposées dans le budget de 2023, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1918.
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget intitulé Analyse du seuil de rentabilité des subventions à la production accordées à Stellantis-LGES et Volkswagen, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire no 1/44-1919.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-831), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1920.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-845), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1921.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l’Iran (C.P. 2023-897), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1922.
Rapport du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, L.R.C. 1985, ch. C-13, par. 26(2).—Document parlementaire no 1/44-1923.
Rapport du commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique sur l’exécution de ses responsabilités et fonctions en vertu de la Loi sur les conflits d’intérêts en rapport avec les titulaires de charge publique, pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 90(1)b).—Document parlementaire no 1/44-1924.
Rapport du Commissariat à l’intégrité du secteur public intitulé Conclusions dans le cadre d’une enquête concernant une divulgation d’actes répréhensibles à l’encontre du ministère de la Défense nationale, conformément à la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles, L.C. 2005, ch. 46, par. 38(3.3).—Document parlementaire no 1/44-1925.
Rapport annuel du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada intitulé Protéger et promouvoir le droit à la vie privée dans un monde numérique, pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2023, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, art. 38 et à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, L.C. 2000, ch. 5, art. 25.—Document parlementaire no 1/44-1926.
Réponse du gouvernement, en date du 24 août 2023, au sixième rapport (final) du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, intitulé L’intoxication volontaire extrême et l’article 33.1 du Code criminel, déposé au Sénat le 27 avril 2023.—Document parlementaire no 1/44-1927S.
(Conformément à l’ordre adopté le 23 juin 2022, le rapport et la réponse sont renvoyés d’office au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts
L’honorable sénatrice Petitclerc a remplacé l’honorable sénateur Arnot (le 31 août 2023).
L’honorable sénateur Arnot a remplacé l’honorable sénatrice Petitclerc (le 25 août 2023).
L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 11 juillet 2023).
Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie
L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a été ajouté à la liste des membres du comité (le 5 septembre 2023).
L’honorable sénateur Smith a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 septembre 2023).
L’honorable sénatrice Saint-Germain a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 29 août 2023).
L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 11 juillet 2023).
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
L’honorable sénateur Gignac a été ajouté à la liste des membres du comité (le 21 août 2023).
L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 août 2023).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a été ajouté à la liste des membres du comité (le 18 septembre 2023).
L’honorable sénateur Quinn a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 18 septembre 2023).
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 août 2023).
L’honorable sénatrice Audette a remplacé l’honorable sénateur Dalphond (le 28 juin 2023).
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration
L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 août 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L’honorable sénatrice Simons a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 19 septembre 2023).
L’honorable sénatrice Busson a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 13 septembre 2023).
L’honorable sénatrice Busson a remplacé l’honorable sénatrice Simons (le 4 juillet 2023).
L’honorable sénatrice Jaffer a remplacé l’honorable sénatrice Busson (le 22 juin 2023).
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 août 2023).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants
L’honorable sénateur Cardozo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 22 août 2023).
L’honorable sénateur Gignac a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 22 août 2023).
Comité sénatorial permanent des langues officielles
L’honorable sénatrice Audette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 9 août 2023).
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
L’honorable sénatrice Mégie a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 18 septembre 2023).
L’honorable sénatrice Deacon (Ontario) a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 18 septembre 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L’honorable sénatrice Lankin, c.p., a remplacé l’honorable sénatrice Mégie (le 15 septembre 2023).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
L’honorable sénateur Manning a remplacé l’honorable sénateur Carignan, c.p. (le 13 septembre 2023).
L’honorable sénatrice Wallin a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 7 septembre 2023).