Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestGagnéGalvezGoldGreeneHarderHartlingHousakosJafferKingstonKlyneLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldMarshallMartinMassicotteMcBeanMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPatePetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenVaroneVernerWallinWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehm*BonifaceBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForest*FrancisGagnéGalvezGoldGreeneHarderHartlingHousakosJafferKingstonKlyneLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldMarshallMartinMassicotteMcBeanMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPatePetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensen*TannasVaroneVernerWallin*WellsWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Le Budget de 2024, intitulé Une chance équitable pour chaque génération.—Document parlementaire n^o 1/44-2732.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 31 mai 2022 par l’honorable sénateur Plett, concernant les relations Canada-Iran — Patrimoine canadien.—Document parlementaire n^o 1/44-2733S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 31 mai 2022 par l’honorable sénateur Plett, concernant les relations Canada-Iran — Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2734S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 17 octobre 2022 par l’honorable sénateur Carignan, c.p., concernant la Prestation canadienne d’urgence.—Document parlementaire n^o 1/44-2735S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 7 février 2023 par l’honorable sénatrice Batters, concernant le remboursement de l’aide financière pour la COVID-19 demandée indûment — Agence du revenu du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2736S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 7 février 2023 par l’honorable sénatrice Batters, concernant le remboursement de l’aide financière pour la COVID-19 demandée indûment — Emploi et Développement social Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2737S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 26 avril 2023 par l’honorable sénatrice McPhedran, concernant les droits de la personne au Myanmar.—Document parlementaire n^o 1/44-2738S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 27 avril 2023 par l’honorable sénateur Cormier, concernant le Plan d’action fédéral 2ELGBTQI+ — Ministère de la Justice Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2739S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 27 avril 2023 par l’honorable sénateur Cormier, concernant le Plan d’action fédéral 2ELGBTQI+ — Santé Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2740S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 2 mai 2023 par l’honorable sénatrice Jaffer, concernant le conflit au Soudan.—Document parlementaire n^o 1/44-2741S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 septembre 2023 par l’honorable sénateur Francis, concernant la Loi sur les Indiens.—Document parlementaire n^o 1/44-2742S.

o o o

Conformément à l’article 4-10(2) du Règlement, l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question n^o 69, en date du 23 novembre 2021, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Affaires mondiales Canada — Secrétaire général de l’OCDE.—Document parlementaire n^o 1/44-2743S.

Réponse à la question n^o 114, en date du 8 février 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant l’ambassadeur canadien aux Nations Unies.—Document parlementaire n^o 1/44-2744S.

Réponse à la question n^o 164, en date du 2 juin 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Cour d’appel finale de Hong Kong.—Document parlementaire n^o 1/44-2745S.

Réponse à la question n^o 248, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant le programme de prêts d’urgence COVID-19.—Document parlementaire n^o 1/44-2746S.

Réponse à la question n^o 265, en date du 19 septembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant le Service des poursuites pénales du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2747S.

Réponse à la question n^o 272, en date du 2 novembre 2023, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant la Banque de développement du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2748S.

Réponse à la question n^o 290, en date du 6 février 2024, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Financement agricole Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-2749S.

Réponse à la question n^o 304, en date du 6 février 2024, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant l’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public.—Document parlementaire n^o 1/44-2750S.

Réponse à la question n^o 313, en date du 29 février 2024, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant Internet haute vitesse.—Document parlementaire n^o 1/44-2751S.

Ordre du jour

Ordonné : Que l’article n^o 27 sous les rubriques AUTRES AFFAIRES, Projets de loi d’intérêt public du Sénat — Deuxième lecture et l’article n^o 3 sous les rubriques AUTRES AFFAIRES, Projets de loi d’intérêt public des Communes — Deuxième lecture, soient avancés.

La motion de l’honorable sénateur Quinn, appuyée par l’honorable sénatrice Verner, c.p., tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-273, Loi déclarant le réseau de digues de l’isthme de Chignecto et ses ouvrages connexes comme étant des ouvrages à l’avantage général du Canada, mise aux voix, est adoptée.

Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.

L’honorable sénateur Quinn propose, appuyé par l’honorable sénateur Black, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des transports et des communications.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

La motion de l’honorable sénateur Boehm, appuyée par l’honorable sénatrice Galvez, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (parc urbain national Ojibway du Canada), mise aux voix, est adoptée.

Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.

L’honorable sénatrice Clement propose, appuyée par l’honorable sénateur Forest, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Lankin, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 3, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Entente des services de police de la GRC conclue entre le Canada et la ville de Wolfville (Nouvelle-Écosse), conformément à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada, L.R.C. 1985, ch. R-10, par. 20(5).—Document parlementaire n^o 1/44-2731.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénateur Cotter a remplacé l’honorable sénatrice McBean (le 17 avril 2024).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Cardozo a remplacé l’honorable sénatrice Anderson (le 17 avril 2024).

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L’honorable sénatrice McBean a remplacé l’honorable sénatrice Boyer (le 17 avril 2024).