Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGoldHarderHartlingHousakosKingstonKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasVaroneVernerWallinWellsWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

Al ZaibakAndersonArnotAtaullahjan*AucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGold*GreenwoodHarderHartlingHousakosKingstonKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithTannasVaroneVernerWallinWellsWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Hommages

Hommage est rendu à la mémoire de l’honorable Joseph A. Day, ancien sénateur, décédé le 27 mai 2024.

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Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de l’ancien sénateur l’honorable Joseph A. Day.

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Présentation ou dépôt de rapports de comités

L’honorable sénateur Housakos, président du Comité sénatorial permanent des transports et des communications, dépose le dixième rapport du comité (La teneur des éléments des sections 27 et 37 de la partie 4 du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024).—Document parlementaire n^o 1/44-3069S.

(Conformément à l’ordre adopté le 9 mai 2024, le rapport est renvoyé d’office au Comité sénatorial permanent des finances nationales et l’étude de ce rapport est inscrite à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.)

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L’honorable sénatrice Omidvar, présidente du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, dépose le vingt-deuxième rapport du comité (La teneur des éléments des sections 3, 4, 5, 14, 21, 22, 23, 31, 32 et 38 de la partie 4 du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024).—Document parlementaire n^o 1/44-3070S.

(Conformément à l’ordre adopté le 9 mai 2024, le rapport est renvoyé d’office au Comité sénatorial permanent des finances nationales et l’étude de ce rapport est inscrite à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.)

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Motions

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que, nonobstant l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, les séances des mercredis 5, 12 et 19 juin 2024 continuent au-delà de 16 heures, si les affaires du gouvernement ne sont pas encore terminées, et soient levées à la fin des affaires du gouvernement ou à minuit, selon la première éventualité;

Que les comités qui étudient des affaires du gouvernement soient autorisés, nonobstant l’article 12-18(1) du Règlement, à siéger aux dates indiquées ci-dessus même si le Sénat siège à ce moment-là;

Que, lorsque le Sénat siégera le lundi 17 juin 2024, la séance soit levée à minuit ou à la fin des affaires du gouvernement, selon la première éventualité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

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L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement, tout ordre antérieur ou toute pratique habituelle, à compter du lendemain après l’adoption de cette motion jusqu’à la fin de juin 2024, les comités du Sénat, autres que le Comité permanent de l’audit et de la surveillance, le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, et le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, ne se réunissent que pour les affaires du gouvernement.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

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L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que, conformément à l’article 10-11(1) du Règlement, le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants soit autorisé à examiner la teneur du projet de loi C-70, Loi concernant la lutte contre l’ingérence étrangère, déposé à la Chambre des communes le 6 mai 2024, avant que ce projet de loi ne soit présenté au Sénat;

Que, aux fins de cette étude, le comité soit autorisé à se réunir, même si le Sénat siège à ce moment-là ou est alors ajourné, l’application des articles 12-18(1) et 12-18(2) du Règlement étant suspendue à cet égard.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

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L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement :

1.relativement au projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024, si le Sénat reçoit un message de la Chambre des communes avec ce projet de loi avant ou au cours de la séance du 17 juin 2024, le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour une deuxième lecture à la prochaine séance;

2.relativement à tout projet de loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l’administration publique fédérale pendant l’exercice se terminant le 31 mars 2025, si le Sénat reçoit tout message de la Chambre des communes avec un tel projet de loi avant ou au cours de la séance du 18 juin 2024, le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour une deuxième lecture à la prochaine séance;

3.si un message relatif à l’un des projets de loi susmentionnés est reçu après la date pertinente susmentionnée, le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour une deuxième lecture plus tard au cours de cette séance, à condition que si le message est reçu après le moment où le Sénat aurait normalement traité du projet de loi à l’étape de la deuxième lecture, le projet de loi soit pris en considération à l’étape de la deuxième lecture immédiatement, ou, si une autre affaire est à l’étude au moment où le message est lu, le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour une deuxième lecture en tant que l’affaire suivante.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Projets de loi – Deuxième lecture

Les articles n^os 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,

Que l’Adresse, dont le texte suit, soit présentée à Son Excellence la gouverneure générale du Canada :

À Son Excellence la très honorable Mary May Simon, chancelière et compagnon principal de l’Ordre du Canada, chancelière et commandeure de l’Ordre du mérite militaire, chancelière et commandeure de l’Ordre du mérite des corps policiers, gouverneure générale et commandante en chef du Canada.

QU’IL PLAISE À VOTRE EXCELLENCE :

Nous, sujets très dévoués et fidèles de Sa Majesté, le Sénat du Canada, assemblé en Parlement, prions respectueusement Votre Excellence d’agréer nos humbles remerciements pour le gracieux discours qu’elle a adressé aux deux Chambres du Parlement.

Après débat,

Avec le consentement du Sénat,

La suite du débat sur la motion est ajournée à la prochaine séance.

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Les articles n^os 132, 167 et 172 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 3, 4, 5, 6, 7 et 8 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 30, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénateur Massicotte (le 5 juin 2024).

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

L’honorable sénatrice Hartling a remplacé l’honorable sénatrice Duncan (le 5 juin 2024).

L’honorable sénatrice Greenwood a remplacé l’honorable sénateur McNair (le 5 juin 2024).

L’honorable sénatrice Sorensen a remplacé l’honorable sénatrice Boniface (le 5 juin 2024).