Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 1 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 24 octobre 1996
(1)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité permanent des transports et des communications tient aujourd'hui à 12 h 19 sa séance d'organisation.
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Forrestall et Mercier. (3)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Atkins et Spivak.
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Michel Patrice, conseiller législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité procède à l'organisation de ses travaux conformément à la résolution adoptée par le comité le 24 octobre 1996.
Le greffier du sous-comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Adams propose que l'honorable sénateur Forrestall assume la présidence du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente de la séance, l'honorable sénateur Spivak, propose que l'honorable sénateur Adams assume la vice-présidence du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercier propose que le président et le vice-président soient autorisés à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Adams propose que le sous-comité fasse imprimer 200 exemplaires de ses délibérations et que le président soit autorisé à modifier cette quantité en fonction des besoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Adams propose que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre les témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercier propose que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose que le président soit autorisé à diriger le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et d'ébauches de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Adams propose que, conformément aux lignes directrices relatives aux dépenses des témoins, le sous-comité puisse rembourser des frais de déplacement et de séjour raisonnables à tout au plus deux témoins de chaque organisation et que le paiement se fasse sur demande.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercier propose que le sous-comité se réunisse les jeudis à midi.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu -- QUE le plan de travail révisé soit adopté à la condition d'y apporter les changements nécessaires.
L'honorable sénateur Mercier propose que le sous-comité se rende dans l'Ouest du Canada pendant la dernière semaine de novembre 1996 et dans le reste du Canada pendant les deux premières semaines de février 1997.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose que les communiqués soient approuvés par le président et le vice-président ou leurs représentants.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 50, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 5 novembre 1996
(2)
[Français]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 16 heures sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Mercier. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller spécial; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité procède à l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
Du ministère des Transports:
Ron Jackson, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité en sûreté;
Gaétan Boucher, directeur général intérimaire, Secrétariat de la sécurité et sûreté.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE l'exposé du ministère des Transports soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/TI-«1»).
À 17 h 05, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 7 novembre 1996
(3)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 12 h 11 sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président ).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Mercier. (4)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Atkins.
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité procède à l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOIN:
Du Bureau de la sécurité des transports du Canada:
Kenneth A. Johnson, directeur exécutif.
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- QUE le document du Bureau de la sécurité des transports du Canada soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/TI-«2»).
À 13 h 46, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Thimothy Ross Wilson