Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 7 - Procès-verbal
MONTRÉAL, le mardi 18 février 1997
(10)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 33, à Montréal, sous la présence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Rivest. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial sur l'aviation.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité poursuit son examen de l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996, et de la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
De CN Rail:
Jack T. McBain, premier vice-président, Opérations;
Bob Dolan, vice-président, Ressources humaines.
De Aéroports de Montréal:
Gilles St-Pierre, directeur, Coordination des politiques et des aéroports.
De la Fraternité des ingénieurs de locomotives:
Thomas G. Hucker, vice-président international et représentant national du comité législatif;
J. H. Houston, Conseil législatif provincial, président, section de l'Ontario.
De l'Association des chemins de fer du Canada:
Robert H. Ballantyne, président;
Roger Cameron, directeur général, Communications publiques.
De l'Association canadienne de l'industrie du caoutchouc:
Don G. Campbell, président;
Brian E. James, ancien président;
Georges Mokbel, directeur, Ingénierie de produits, Michelin.
Les représentants de CN Rail font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le document de CN Rail soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«19» ).
Le représentant du groupe Aéroports de Montréal fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de Aéroports de Montréal soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 050-2.35/T1-«20»).
Les représentants de la Fraternité des ingénieurs de locomotives font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de la Fraternité des ingénieurs de locomotives soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«21»).
À 12 h 49, la séance est suspendue.
À 14 h 03, la séance reprend.
Les représentants de l'Association des chemins de fer du Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de l'Association des chemins de fer du Canada soit déposé auprès du greffier du comité ( pièce no 6050-2.35/T1-«22»).
À 15 h 04, la séance est suspendue.
À 15 h 11, la séance reprend.
Les représentants de l'Association canadienne de l'industrie du caoutchouc font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de l'Association canadienne de l'industrie du caoutchouc soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«23»).
À 16 h 05, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le mercredi 19 février 1997
(11)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 52, à Montréal, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Rivest. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial sur l'aviation.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité poursuit son examen de l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996, et de la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
De Teamsters Canada:
Louis Lacroix, président;
François Laporte, directeur et adjoint du président, Affaires gouvernementales et transports.
D'Avrail Inc.:
Peter Machet, président;
Reg Learn, vice-président.
De Forensic Engineering Inc.:
Tom Prescott, associé, Forensic Engineering Inc.
De l'Administration de pilotage des Laurentides:
Jean-Claude Michaud, président;
Guy P. Major, avocat, Administration de pilotage des Laurentides.
De Fednav Limitée/Fédération maritime du Canada:
J. S. Murray, directeur;
Ivan Lantz, directeur, Navigation maritime, Fédération maritime du Canada.
De Tire Retread Association:
Harvey Brodsky, directeur général;
Georges Wilkins, vice-président, Service commercial, Bandag Canada Ltd.;
Bob Dunn, directeur de division, Oliver Rubber Company Standard Products.
À 9 h 52, la séance est suspendue.
À 9 h 53, la séance reprend.
Les représentants de Teamsters Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de Teamsters Canada soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 050-2.35/T1-«24» ).
À 11 h 52, la séance est suspendue.
À 12 h 52, la séance reprend.
Il est convenu que les représentants d'Avrail Inc. et de Forensic Engineering Inc. soient invités à comparaître devant le sous-comité.
Les représentants d'Avrail Inc. et de Forensic Engineering Inc. font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire d'Avrail Inc. soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«25» ).
Les représentants de Fednav Limitée/Fédération maritime du Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de Fednav Limitée/Fédération maritime du Canada soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«26»).
Les représentants de Tire Retread Association font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le mémoire de Tire Retread Association soit déposé auprès du greffier du comité (pièce no 6050-2.35/T1-«27» ).
À 14 h 03, la séance est suspendue.
À 14 h 11, la séance reprend.
À 15 h 26, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson