Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbal
HALIFAX (Nouvelle-Écosse), le mardi 18 mars 1997
(13)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 02, à Halifax, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Roberge. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation; Marc Chénier, recherchiste.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité reprend son étude de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
De la Commission des transports des provinces de l'Atlantique:
Peter Vuillemot, directeur général.
De Secunda Marine Services Ltd.:
John Hughes, gérant du port.
Le témoin de la Commission des transports des provinces de l'Atlantique fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de la Commission des transports des provinces de l'Atlantique soit déposé auprès du greffier comme Pièce 6050-2.35/T1 - «28».
Le témoin de Secunda Marine Services Ltd. fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 03, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX (Nouvelle-Écosse), le mercredi 19 mars 1997
(14)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 29, à Halifax, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Roberge. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation; Marc Chénier, recherchiste.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité reprend l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
De Halifax Marine Pilots Committee:
Alan Stockdale, président;
Andrew Rae, membre.
De la Société du port de St. John's:
Peter Turner, maître de port.
De la Société du port de Halifax:
David F. Bellefontaine, président et dirigeant principal;
Randall Sherman, maître de port, directeur des opérations;
George Malec, maître de port adjoint.
De Police Association of Nova Scotia, Local 112 (Police de Ports Canada):
Eric Mott, agent.
Les témoins du Halifax Marine Pilots Committee font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 43, le comité reprend ses travaux.
Le témoin de la Société du port de St. John's fait une déclaration et répond aux questions.
Les témoins de la Société du port de Halifax font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de la Société du port de Halifax soit déposé auprès du greffier en tant que Pièce 6050-2.35/T1 - «29».
Le témoin de Police Association of Nova Scotia fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 55, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
HALIFAX (Nouvelle-Écosse), le jeudi 20 mars 1997
(15)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 31, à Halifax, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Roberge. (4)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation; Marc Chénier, recherchiste.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité reprend l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
De RailTex Canada Inc.:
Peter E. McCarron, directeur général.
De Irving Transportation Group:
Jack Walker, directeur général, Sunbury Transport Limited.
Scott Smith, J.D. Irving Ltd.
De Canadian Helicopters Limited:
Dave McCutcheon, gérant de la sécurité des vols.
De Company of Master Mariners of Canada:
Alan Knight, capitaine de division;
Richard Cobanli, membre.
Le témoin de RailTex Canada Inc. fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de RailTex Canada Inc. soit déposé auprès du greffier du comité comme Pièce 6050-2.35/T1 - «30».
Les témoins de J.D. Irving Ltd. font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de J.D. Irving Ltd. soit déposé auprès du greffier du comité comme Pièce 6050-2.35/T1 - «31».
À 10 h 42, la séance est suspendue.
À 10 h 51, le comité reprend ses travaux.
Le témoin de Canadian Helicopters Limited fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de Canadian Helicopters Limited soit déposé auprès du greffier du comité comme Pièce 6050-2.35/T1 - «32».
Les témoins de Company of Masters Mariners of Canada font une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 45, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson