Délibérations du sous-comité de la
Sécurité des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 10 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 17 avril 1997
(17)

[Traduction]

Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 12 h 15, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Mercier et Roberge. (5)

Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le sous-comité entame son étude de l'état de la sécurité des transports au Canada en conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et la motion du comité adoptée le 24 octobre 1996.

TÉMOINS:

De l'Association canadienne de camionnage:

Graham Cooper, directeur, Affaires gouvernementales et directeur général par intérim;

Michèle LeBlanc, directrice, Recherche;

Gilles Bélanger, président.

M. Bélanger fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide des autres témoins.

Il est entendu -- QUE l'exposé fait par l'Association canadienne de camionnage sera déposé auprès de la greffière du sous-comité (pièce 6050-2.35/T1-«33»).

À 13 h 52, le sous-comité décide de poursuivre sa réunion à huis clos en vue d'examiner ses travaux futurs.

À 13 h 59, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Catherine Piccinin