Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 22 octobre 1996
(9)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 15 h 20, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leonard Gustafson (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Hays, Rossiter, Spivak et Taylor. (5)
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche; Barbara Robson, agent de relation avec les médias auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à son ordre de renvoi lui confiant l'étude de la situation actuelle et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada.
Le comité discute de l'itinéraire de la mission d'information envoyée dans les provinces des Prairies pour y étudier la forêt boréale.
Après discussion, il est convenu, --
QUE soit autorisé un déjeuner de travail le 8 novembre;
QUE soit ajoutée, à la fin de l'itinéraire, une réunion avec la Commission canadienne du blé, et que les attachés de recherche du comité soient autorisés à se joindre à la délégation à Winnipeg à l'occasion de cette réunion; et
QUE les honorables sénateurs du comité qui ne font pas partie de la délégation sur la forêt boréale soient invités à se joindre à elle à l'occasion de la réunion avec la Commission canadienne du blé.
Barbara Robson, agent de relation avec les médias dans le cadre de l'étude sur la forêt boréale, présente un document d'information, un communiqué de presse et un plan de relations avec les médias dans le cadre de cette étude.
Après discussion, il est convenu, --
QUE le document d'information et le communiqué de presse soient modifiés selon les instructions du président afin qu'ils rendent compte des compétences et des pouvoirs respectifs du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux en matière de forêts; et
QUE la liste de distribution du communiqué soit modifiée pour éliminer les agences de transmission commerciales qui facturent leurs services.
Le comité examine ses travaux futurs.
Après discussion, il est convenu --
QUE la visite de la mission d'information à Washington (D.C.) ait lieu au début mars;
QUE les attachés de recherche fournissent des données sur les répercussions des tarifs marchandises sur l'expédition de céréales au Canada; et
QUE les audiences sur la forêt boréale aient lieu les lundis pour que le comité dispose du plus de temps possible.
À 16 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 28 novembre 1996
(10)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Rossiter, Sparrow et St. Germain. (4)
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à son ordre de renvoi lui confiant l'étude de la situation actuelle et des perspectives d'avenir des forêts au Canada, le comité examine la mission d'information sur la forêt boréale dans les provinces des Prairies.
Le sénateur Gustafson renseigne le comité sur la mission d'information sur la forêt boréale, qui s'est déroulée du 3 au 11 novembre 1996 dans les provinces des Prairies. Le sénateur Anderson et le sénateur Spivak ajoutent des commentaires. Après discussion, le comité convient de demander à la Bibliothèque du Parlement une aide supplémentaire à la recherche sur la forêt boréale. Le sénateur Spivak indique les renseignements dont a besoin le comité et demande qu'on les soumette à l'attaché de recherche.
Le comité discute de son calendrier et convient d'autoriser le sous-comité de l'agriculture et des forêts à convoquer des témoins représentant le secteur forestier au début de 1997 et à décider de l'itinéraire du voyage qui aura lieu à Washington (D.C.).
Puis, le comité tient une vaste discussion informelle sur les questions relatives aux forêts et à l'agriculture.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage