Délibérations du sous-comité des
Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 6 novembre 1996 (6)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 50, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Poulin et Rompkey. (3)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Adams.
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Matthew W. Fraser, expert-conseil; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De fONOROLA Inc.:
Jan Peeters, chef de direction
Le sous-comité reprend l'étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications comme l'en a autorisé le Sénat le 1er mai 1996 et le comité le 2 mai 1996.
Le témoin de fONOROLA Inc. fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de fONOROLA Inc. soit déposé auprès du greffier du sous-comité comme Pièce 6050 - 2.35 / C1, «8».
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 27 novembre 1996 (7)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 32 sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Poulin et Spivak. (2)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Perrault et Watt.
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Matthew W. Fraser, expert-conseil; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Stentor:
Michael Murphy, chef de direction intérimaire;
Ron Kelleson, directeur national, Affaires commerciales internationales;
Robert Tritt, directeur national, Affaires juridiques et corporatives.
De l'Association canadienne des télécommunications sans fil:
Robert Koven, président du Conseil;
Roger Poirier, président;
David Farnes, vice-président.
Le sous-comité reprend son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications comme l'en a autorisé le Sénat le 1er mai 1996 et le comité le 2 mai 1996.
Les témoins de Stentor font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de Stentor soit déposé auprès du greffier du sous-comité comme Pièce 6050 - 2.35 / C1, «9».
À 16 h 12, la séance est suspendue.
À 16 h 55, le sous-comité reprend ses travaux.
Les témoins de l'Association canadienne des télécommunications sans fil font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de l'Association canadienne des télécommunications sans fil soit déposé auprès du greffier du sous-comité comme Pièce 6060 - 2.35 / C1, «10».
À 16 h 58, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson