Délibérations du comité spécial du Sénat sur
la Société de développement du Cap-Breton (1997)

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 20 mars 1997
(3)

[Traduction]

Le comité spécial du Sénat sur la Société de développement du Cap-Breton (1997) se réunit aujourd'hui à 10 h 32, sous la présidence de l'honorable sénateur Bill Rompkey ( président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Buchanan, Bryden, Graham, Landry, MacDonald (Halifax), Murray, Rompkey et Stanbury. (9)

Également présents: Kevin Kerr, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

COMPARAÎT:

L'honorable Anne McLellan, c.p., députée, ministre des Ressources naturelles.

TÉMOINS:

De la Société de développement du Cap-Breton:

Joseph P. Shannon, président du conseil d'administration;

George R. White, président et président-directeur général;

Merrill D. Buchanan, vice-président, Finances.

Du ministère des Ressources naturelles:

Robert Lomas, spécialiste principal des produits minéraux, Division du charbon et des minéraux ferreux et industriels;

William J. McCann, sous-ministre adjoint, secteur des minéraux et des métaux.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 11 février 1997, le comité procède à l'examen, afin d'en faire rapport, du rapport annuel, du plan d'entreprise et des rapports d'activité de la Société de développement du Cap-Breton et d'autres questions connexes.

Les témoins de la Société de développement du Cap-Breton font une déclaration et répondent aux questions.

L'honorable Anne McLellan et les témoins du ministère des Ressources naturelles font une déclaration et répondent aux questions.

À 13 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier suppléant du comité,

Paul Benoit