Délibérations du comité sénatorial spécial
sur
la Société de développement du Cap-Breton
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 3 juin 1996 (6)
SÉANCE DU MATIN
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial sur la Société de développement du Cap-Breton se réunit aujourd'hui à 11 h 01 sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Buchanan, MacEachen, Murray, Rompkey et Stanbury. (6)
Également présents: Wolfgang Koerner, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Bureau du vérificateur général:
John O'Brien, directeur principal, Opérations de vérification;
Bill Radburn, vérificateur général adjoint, Opérations de vérification;
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 avril 1996, le comité reprend son examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton et d'autres questions connexes.
Les témoins font une déclaration puis répondent aux questions.
Il est convenu -- QUE le comité obtienne le profil des membres, le(s) comité(s) et le rôle du conseil d'administration de la Société de développement du Cap-Breton.
À 12 h 40, le comité s'ajourne.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 3 juin 1996 (7)
SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
[Traduction]
Le comité sénatorial spécial sur la Société de développement du Cap-Breton se réunit aujourd'hui à 14 h 00 sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Buchanan, MacDonald, MacEachen, Murray, Rompkey et Stanbury. (7)
Également présents: Sandra Harder et Wolfgang Koerner, attachés de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Parti progressiste-conservateur de la Nouvelle-Écosse:
Alfie MacLeod, député provincial, Cape Breton West.
Du Nouveau Parti démocratique de la Nouvelle-Écosse:
Robert Chisholm, député provincial, chef de parti.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 avril 1996, le comité reprend son examen du rapport annuel et du plan d'entreprise de la Société de développement du Cap-Breton et d'autres questions connexes.
Le témoin du Parti progressiste-conservateur de la Nouvelle-Écosse fait une déclaration puis répond aux questions.
Le témoin du Nouveau Parti démocratique de la Nouvelle-Écosse fait une déclaration puis répond aux questions.
Il est convenu -- QUE le comité obtienne le plan d'entreprise (1996-2001) de la Société de développement du Cap-Breton.
À 15 h 35, le comité s'ajourne.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Timothy Ross Wilson