Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 13 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 2 octobre 1996
(16)

Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 17 h 15, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Tkachuk, Cools, De Bané, Forest, Lavoie-Roux, Maheu, Mercier, Rizzuto et Stratton (9).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall.

Également présent: Guy Beaumier du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du ministère des Transports:

Paul Gauvin, sous-ministre adjoint principal;

Jim Lynes, directeur général, Gestion financière.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 mars 1996, le comité reprend son examen du Budget des dépenses principal déposé devant le Parlement pour l'exercice financier prenant fin le 31 mars 1997.

M. Gauvin fait une déclaration, puis répond aux questions avec l'aide de M. Lynes.

Le ministre des Transports fournira à une date ultérieure des réponses écrites aux questions posées par les honorables sénateurs Lavoie-Roux et Tkachuk.

À 18 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

John Desmarais