Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 21 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 19 mars 1997
(25)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 17 h 15, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Tkachuk, Cools, Di Nino, Forest, Kelly, Landry, Lavoie-Roux, Milne, Rizzuto, Stratton et Taylor (11).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Guy Beaumier.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

COMPARAÎT:

L'honorable Marcel Massé, c.p., député, président du Conseil du Trésor et ministre responsable de l'Infrastructure.

TÉMOINS:

Du Conseil du Trésor du Canada:

V. Peter Harder, secrétaire du Conseil du Trésor et contrôleur général du Canada;

David Miller, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 1997, le comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 1998.

M. Massé fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de MM. Harder et Miller.

À une date ultérieure, le Conseil du Trésor fournira des réponses écrites aux questions posées par l'honorable Tkachuk.

À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

John Desmarais