Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires étrangères

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 24 avril 1996
(3)

[Français]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 15, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Corbin, Grafstein, Kelleher, Ottenheimer, Stewart et Stollery. (9)

Autre sénateur présent: L'honorable Joseph P. Landry. (1)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe (voir les Délibérations du 28 février 1996 du comité, fascicule n° 1.)

Le comité considère ses travaux futurs.

À 16 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 28 mai 1996
(4)

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui en séance publique, à 16 h 09, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Carney, Grafstein, Kelleher, Stewart et Stollery. (7)

Autre sénateur présent: L'honorable Norman K. Atkins. (1)

Également présent: du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et un interprète espagnol-anglais, M. André Charlebois.

Le comité tient une rencontre avec une délégation de parlementaires cubains composée de: M. Luis Ignacio Gómez Gutiérrez, ministre de l'Éducation de la République de Cuba; M. Antonio de la Llera Herrera, député; M. Sergio Pastrana Valera, député. Accompagnant la délégation: Son Excellence Bienvenido Garcia Negrin, de l'Ambassade de Cuba au Canada et M. Jorge Lamadrid, ministre-conseiller, également de l'ambassade de Cuba.

M. Antonio de la Llera Herrera fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 18, le comité ajourne sa séance publique et se réunit à huis clos.

À 17 h 20, le comité se réunit à huis clos pour considérer ses travaux futurs.

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, Grafstein, Kelleher, Stewart et Stollery. (5)

Le comité adopte deux propositions de demande budgétaire, respectivement: a) pour son étude des relations entre le Canada et l'Union européenne; et b) pour la législation.

À 18 h 24, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité

Serge Pelletier