Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères

Fascicule 3 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 4 juin 1996
(5)

[Français]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui en séance publique, à 16 h 05, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Corbin, Grafstein, MacEachen, Ottenheimer, Stewart et Stollery. (9)

Également présent: du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

COMPARAÎT:

L'honorable Art Eggleton, c.p., ministre du Commerce international.

TÉMOINS:

Du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:

Jean-Pierre Juneau, sous-ministre adjoint, Secteur de l'Europe;

Gordon Venner, directeur adjoint, Division de l'Union européenne;

Paul Haddow, directeur, Direction des droits de douanes et de l'accès aux marchés.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe.

Monsieur Eggleton fait une présentation et lui et MM. Juneau, Venner et Haddow répondent aux questions.

À 17 h 48, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier