Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 5 juin 1996
(6)

[Français]

Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui, à 15 h 20, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Corbin, Grafstein, Stewart et Stollery. (7)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: M. Anthony Chapman, Division de l'économie.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOIN:

De l'Université de Montréal:

Panayotis Soldatos, professeur, titulaire de la chaire Jean Monnet -- Études européennes.

Conformément à son ordre de renvoi du mercredi 28 février 1996, le comité considère l'examen, pour en faire rapport, des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militaires entre le Canada et l'Europe.

Monsieur Soldatos fait une présentation.

À 16 h 00, le comité ajourne ses travaux pour permettre la participation des membres à un vote au Sénat.

À 16 h 22, le comité reprend ses travaux.

Monsieur Soldatos répond aux questions.

À 17 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Serge Pelletier