Délibérations du comité sénatorial permanent de la
régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 6 juin 1996
(7)

Le comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Davey, Di Nino, Forrestall, Kenny, Milne, Petten, Poulin et Wood (9).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stewart (1).

Aussi présents: Des hauts fonctionnaires du Sénat.

Le comité se réunit à huis clos.

96-06-06/26

Il est convenu d'adopter le procès-verbal de la réunion du 30 mai 1996.

Le comité reprend l'étude de ses priorités et de ses projets pour la prochaine session.

96-06-06/27

Après discussion,
Il est convenu que le comité aimerait prendre connaissance du plan de communication de Travaux publics Canada sur les projets de rénovation le plus tôt possible afin d'avoir une meilleure idée des prévisions.

À 10 h 20, le comité poursuit sa réunion en public.

96-06-06/28

Il est convenu d'adopter le budget ci-après du comité des affaires étrangères pour 1996-1997:

Services professionnels et services spéciaux 7 700 $
Dépenses des témoins 1 600
Services de messagerie 500
Toutes autres dépenses 200
Total 10 000 $

À 10 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du Sénat et greffier du comité,

Paul C. Bélisle

Le secrétaire de séance,

Gary O'Brien