Délibérations du comité sénatorial
permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 3 octobre 1996
(11)
Le comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration et le Comité sénatorial des privilèges, du Règlement et de la procédure se réunissent aujourd'hui à 12 h 15, sous la présidence de l'honorable sénateur Kenny et de l'honorable sénateur Gauthier (présidents).
Membres du comité de la régie interne présents: Les honorables sénateurs Carstairs, Cochrane, Cohen, Forrestall, Gauthier, Kenny, Milne, Nolin, Poulin, Rompkey et Stollery (11).
Membres du comité sénatorial des privilèges, du Règlement et de la procédure: Les honorables sénateurs Bosa, Doyle, Gauthier, Grafstein, Grimard, Gustafson, Lewis, Maheu, Milne, Robertson et Rompkey (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cools, Kirby et MacDonald (3).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Le sénateur Kenny dépose et décrit le document intitulé «Restructuration des comités sénatoriaux».
Les comités discutent de la question de la restructuration des comités du Sénat.
Il est convenu que le comité du Règlement étudiera le document, par rapport aux autres documents soumis et, après discussion, qu'il le retournera au comité de la régie interne pour examen d'un point de vue technique.
À 13 h 30, les comités s'ajournent jusqu'à nouvelle convocation des présidents.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne et Le greffier du comité des privilèges, du Règlement et de la procédure,
Gary O'Brien