Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Sous-comité de l'enseignement postsecondaire au Canada
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Président: L'honorable M. LORNE BONNELL
Le mardi 6 août 1996
Le mardi 22 octobre 1996
Fascicule no 1
Première et quatrième réunions concernant: L'étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:
Robert Coulter, directeur, Direction de la politique sur les programmes pour les Indiens;
Peter Frood, analyste principal en matière de politiques;
Steven Peach, analyste des programmes.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président: L'honorable M. Lorne Bonnell
Vice-présidente: L'honorable Thérèse Lavoie-Roux
et
Les honorables sénateurs:
Andreychuk, Cools, DeWare, * Fairbairn, c.p. (ou Graham), Forest, * Lynch-Staunton (ou Berntson), Perrault, P.C.
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Forest substitué à celui de l'honorable sénateur Bosa (le 10 septembre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Berntson substitué à celui de l'honorable sénateur Lavoie-Roux (le 11 septembre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Lavoie-Roux estsubstitué à celui de l'honorable sénateur Berntson (le 18 septembre 1996).
Conformément à l'article 96(4) du Règlement, les membres ci-après du Comité permanent des affaires sociales, des sciencces et de la technologie sont nommés membres du sous-comité:
L'honorable sénateur Andreychuk, nommé le 26 septembre 1996.
L'honorable sénateur Perrault, nommé le 26 septembre 1996.