Délibérations du sous-comité de l'enseignement postsecondaire
du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 6 février 1997
(11)

[Traduction]

Le sous-comité de l'enseignement postsecondaire se réunit aujourd'hui à 8 h 40, dans la pièce 520 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président ).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bonnell, Cools, DeWare, Forest, Lavoie-Roux et Losier-Cool (6).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bosa et Carstairs.

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du ministère du Développement des ressources humaines:

Martha Nixon, directrice générale principale, Direction générale de l'investissement dans les ressources humaines, Opérations;

Tom Scrimger, directeur général par intérim, Apprentissage et alphabétisation;

Gerry Godsoe, gestionnaire du groupe, Politiques, Programme canadien de prêts aux étudiants.

De l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université:

William Bruneau, Ph.D., président;

Donald Savage, Ph.D. directeur exécutif.

De l'Association des collèges communautaires du Canada:

Tom Norton, président;

Gerald Brown, directeur général, collège John Abbott.

De l'Association des universités et collèges du Canada:

Robert. J. Giroux, président;

Paul Davenport, Ph.D., vice-président du conseil d'administration de l'AUCC; recteur de l'Université Western Ontario;

Robert Best, directeur, Relations gouvernementales et affaires publiques;

Du Consortium canadien pour la recherche:

Paul Hough, Ph.D. président;

John Service, Ph.D., membre exécutif du comité directeur;

Roy Bonin, Ph.D., ancien président, Société canadienne pour l'étude de l'enseignement supérieur.

De la Société royale du Canada:

Howard Alper, Ph.D. vice-président, Académie des sciences.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 juin 1996, le sous-comité poursuit l'étude de l'interpellation au sujet de l'enseignement postsecondaire au Canada (le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les délibérations du 6 août 1996 du sous-comité, fascicule no 1).

Martha Nixon et Tom Scrimger font des déclarations, puis répondent aux questions avec l'aide de Gerry Godsoe.

L'honorable sénateur Bonnell fournit une liste d'autres questions auxquelles les témoins répondront par écrit.

À 9 h 45, William Bruneau fait une déclaration, puis répond aux questions avec l'aide de Donald Savage.

L'honorable sénateur Bonnell fournit une liste d'autres questions auxquelles les témoins répondront par écrit.

À 10 h 35, la séance est suspendue.

À 10 h 45, la séance reprend.

Tom Norton et Gerald Brown font des déclarations et répondent aux questions.

L'honorable sénateur Bonnell fournit une liste d'autres questions auxquelles les témoins répondront par écrit.

À 11 h 25, Robert Giroux et Paul Davenport font des déclarations, puis répondent aux questions avec l'aide de Robert Best.

L'honorable sénateur DeWare propose, comme on l'a demandé, que les recommandations de l'Association des universités et collèges du Canada soient annexées au procès-verbal de la séance (annexe 6050/P1 4 «1»).

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend.

Paul Hough et Roy Bonin font des déclarations, puis répondent aux questions avec l'aide de John Service.

À 13 h 10, Howard Alper fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 40, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Jill Anne Joseph