Délibérations du sous-comité de l'enseignement postsecondaire
du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 10 - Procès-verbal

Halifax, le mercredi 19 février 1997
Séance du matin
(21)

[Traduction]

Le sous-comité de l'enseignement postsecondaire se réunit aujourd'hui à 9 heures dans la salle de conférence du Nova Scotia College of Art and Design, Halifax (Nouvelle-Écosse), sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, DeWare, Forest, Lavoie-Roux, Losier-Cool et Perrault (7).

Aussi présent: Du service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Commission de l'enseignement supérieur des provinces maritimes:

Daniel Godbout, chef de l'exploitation;

David Cameron, Ph.D., président intérimaire.

Du Comité des organismes d'éducation nationale:

Jacqueline Thayer-Scott, Ph.D., présidente.

De la Confédération des associations de professeurs des universités de la Nouvelle-Écosse:

Sonia Thon, Ph.D., présidente, Relations avec les gouvernements;

John D'Orsay, directeur exécutif.

Du Regroupement des universités de la francophonie hors Québec:

Harley D'Entremont, Ph.D., recteur, Université Sainte-Anne.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 juin 1996, le sous-comité reprend son étude sur l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada (pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du sous-comité du 6 août 1996, fascicule no 1).

David Cameron fait une déclaration et répond aux questions aidé de Daniel Godbout.

À 10 h 15, Jacqueline Thayer-Scott fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 heures, la séance est suspendue.

À 11 h 5, le comité reprend ses travaux.

Sonia Thon fait une déclaration et répond aux questions. Mme Thon dépose trois documents auprès du greffier:

a) Un document intitulé Constitutional Responsibility for Post-Secondary Education, conservé comme pièce no 6050-2.35/P1 10 «26»;

b) Un document intitulé Nova Scotia Universities in the Free Trade Era, préparé par la Confédération des associations de professeurs des universités de la Nouvelle-Écosse (CAPUNE), janvier 1989, conservé comme pièce no 6050-2.35/P1 10 «27»; et

c) Un document intitulé Beyond the Campus: An assessment of the Economic, Social, and Cultural Impacts of Nova Scotia Universities, avril 1995, conservé comme pièce no 6050-2.35/P1 10 «28».

À 11 h 45, Harley D'Entremont fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 42, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Halifax, le mercredi 19 février 1997
Séance de l'après-midi
(22)

Le sous-comité de l'enseignement postsecondaire se réunit aujourd'hui à 14 h 5, dans la salle de conférence du Nova Scotia College of Art and Design, à Halifax (Nouvelle-Écosse), sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, DeWare, Forest, Lavoie-Roux, Losier-Cool et Perrault (7).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Fédération des associations de professeures et professeurs d'université du Nouveau-Brunswick:

Ian H. Fraser, président;

Desmond Morley, directeur exécutif.

De l'Association des universités de l'Atlantique:

Arthur May, Ph.D., président du conseil et recteur, Université Memorial de Terre-Neuve;

Elizabeth Epperley, Ph.D., Université de l'Île-du-Prince-Édouard;

Harley D'Entremont, Ph.D., Université Sainte-Anne;

Colin Starnes, Ph.D., Université King's College;

Ken Ozmond, Ph.D., Université Saint Mary's;

Alice Mansell, Ph.D., Nova Scotia College of Art and Design;

Bernie MacDonald, Ph.D., Collège d'agriculture de la Nouvelle-Écosse;

Anne Marie McKinnon, Ph.D., directrice exécutive, A.A.U.

Du Nova Scotia Council on Higher Education (NSCHE):

Kathleen Thompson, directrice, Aide aux étudiants, ministère de l'Éducation et de la Culture (Nouvelle-Écosse);

Marilyn Gaudet, présidente intérimaire du NSCHE, sous-ministre de l'Éducation et de la Culture (Nouvelle-Écosse);

Peter Rans, conseiller principal en matière de politiques.

De l'Union des étudiants de la Nouvelle-Écosse:

Jennifer Smiley, présidente;

Colleen Cash, adjointe administrative.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 19 juin 1996, le sous-comité poursuit son examen de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada (le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations, daté du 6 août 1996).

Ian Fraser et Desmond Morley font une déclaration et répondent aux questions.

À 15 heures, Arthur May fait une déclaration et, avec l'aide des représentants de l'Association des universités de l'Atlantique, répond aux questions.

À 16 h 5, Marilyn Gaudet fait une déclaration et, avec l'aide de Peter Rans et de Kathleen Thompson, répond aux questions.

À 16 h 45, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

Jennifer Smiley fait une déclaration et, avec l'aide de Colleen Cash, répond aux questions.

À 17 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Jill Anne Joseph