Délibérations du comité de sélection
Fascicule n° 1 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 28 février 1996 (1)
[Traduction]
Conformément à l'article 89 du Règlement du Sénat, le comité de sélection tient sa séance d'organisation, aujourd'hui, à 9 heures.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Berntson, Corbin, Hébert, Kinsella, MacDonald (Halifax), Olson, Petten, Phillips et Stanbury (9).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 89 du Règlement, le greffier du comité préside à l'élection du président.
L'honorable sénateur Kinsella propose, - Que l'honorable sénateur Hébert soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait des remarques préliminaires.
L'honorable sénateur Olson propose, - Que l'honorable sénateur Ottenheimer soit désigné Président pro tempore.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Corbin propose, - Que le président fasse rapport au Sénat de la désignation du sénateur Ottenheimer comme Président pro tempore.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des privilèges, du Règlement et de la procédure.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Bosa, Doyle, *Fairbairn (ou Graham), Gauthier, Grafstein, Grimard, Lewis, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Maheu, Milne, Murray, Ottenheimer, Petten, Robertson, Robichaud, Rompkey et Rossiter soient nommés au comité des privilèges, du Règlement et de la procédure.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Cochrane, Cohen, Davey, De Bané, Di Nino, *Fairbairn (ou Graham), Forrestall, Gauthier, Kenny, LeBreton, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Milne, Nolin, Petten, Poulin, Stollery et Wood soient nommés au comité de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des affaires étrangères.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Andreychuk, Bacon, Bolduc, Carney, Corbin, Doody, *Fairbairn (ou Graham), Gauthier, Grafstein, *Lynch-Staunton (ou Berntson), MacEachen, Ottenheimer, Stewart et Stollery soient nommés au comité sénatorial des affaires étrangères.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des finances nationales.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Bolduc, Cools, De Bané, Eyton, *Fairbairn (ou Graham), Kelly, Losier-Cool, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Maheu, Pearson, Poulin, Rizzuto, Stratton et Tkachuk soient nommés au comité sénatorial des finances nationales.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des transports et des communications.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Adams, Atkins, Bacon, Davey, *Fairbairn (ou Graham), Forrestall, Johnson, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Oliver, Perrault, Petten, Poulin, Roberge et Roux soient nommés au comité sénatorial des transports et des communications.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des affaires juridiques et constitutionnelles.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Beaudoin, Bryden, Carstairs, Corbin, Doyle, *Fairbairn (ou Graham), Ghitter, Gigantès, Jessiman, Lewis, Losier-Cool, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Nolin et Pearson soient nommés au comité sénatorial des affaires juridiques et constitutionnelles.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des banques et du commerce.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Angus, Austin, *Fairbairn (ou Graham), Hervieux-Payette, Kelleher, Kenny, Kirby, Kolber, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Meighen, Perrault, St. Germain, Simard et Stewart soient nommés au comité sénatorial des banques et du commerce.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Bonnell, Bosa, Cohen, Cools, De Ware, *Fairbairn (ou Graham), Gigantès, Haidasz, Keon, Lavoie-Roux, Losier-Cool, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Phillips et Rompkey soient nommés au comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial de l'agriculture et des forêts.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Fairbairn (ou Graham), Gustafson, Hays, LeBreton, Lynch-Staunton (ou Berntson), Olson, Perrault, Phillips, Riel, Rivest, Rossiter, St. Germain, Sparrow et Spivak soient nommés au comité sénatorial de l'agriculture et des forêts.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des pêches.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Comeau, De Bané, Doody, *Fairbairn (ou Graham), Jessiman, Landry, Losier-Cool, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Marchand, Perrault, Petten, Robertson, Rossiter et Stewart soient nommés au comité sénatorial des pêches.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Adams, Bacon, Buchanan, Carney, Cochrane, *Fairbairn (ou Graham), Ghitter, Hays, Kenny, Kirby, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Marchand, Rompkey et Spivak soient nommés au comité sénatorial de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Le comité désigne les sénateurs qui feront partie du comité sénatorial des peuples autochtones.
Les honorables sénateurs Kinsella et Petten proposent, - Que les honorables sénateurs Anderson, Andreychuk, Beaudoin, Carstairs, *Fairbairn (ou Graham), *Lynch-Staunton (ou Berntson), Marchand, Milne, Pearson, Rivest, Roux, Tkachuk, Twinn et Watt soient nommés au comité sénatorial des peuples autochtones.
L'honorable sénateur Olson propose, - Que le président fasse rapport au Sénat des nominations approuvées à la séance d'aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Berntson propose, - Que le comité imprime 200 exemplaires de ses Délibérations.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Gary O'Brien