Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 19 novembre 1997
(2)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 17 h 30, à huis clos, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Austin, c.p., Forest, St. Germain, d.p., Pearson et Taylor (7).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett.
Le comité discute de ses travaux futurs.
Le comité examine les réponses fournies par les ministères des Anciens combattants et des Affaires indiennes et du Nord canadien au rapport intitulé: «Le soldat autochtone et l'après-guerre».
Il est convenu d'inviter des représentants des ministères des Anciens combattants et des Affaires indiennes et du Nord canadien pour discuter plus à fond des réponses qui ont été fournies au comité.
Le président, l'honorable Charlie Watt, propose que le comité entreprenne une étude spéciale afin de trouver des moyens de mettre en oeuvre les recommandations sur la fonction gouvernementale autochtone qu'a formulées la Commission royale sur les peuples autochtones dans son rapport.
L'honorable sénateur Pearson propose -- Que le sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à élaborer les grandes lignes du mandat d'une étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 10 février 1998
(3)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 12, dans la pièce 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Berntson, Beaudoin, Johnson, Pearson, Taylor et Watt (8).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett.
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin.
Le comité discute de ses travaux futurs.
Jill Wherrett, l'attachée de recherche du comité, renseigne les membres du comité sur les aspects du rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones qui traitent de la fonction gouvernementale et sur la réponse du gouvernement fédéral au rapport.
Le comité discute ensuite de son étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
Le président présente un projet de budget pour l'étude spéciale.
Après discussion, l'honorable sénateur Pearson propose -- Que le comité délègue au sous-comité du programme et de la procédure le pouvoir d'établir un budget définitif pour l'étude spéciale et d'engager le personnel nécessaire pour l'étude.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président informe le comité -- Que l'honorable Nick Taylor est le troisième membre du sous-comité du programme et de la procédure.
À 11 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à la nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 25 février 1998
(4)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 27, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Charlie Watt (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Beaudoin, Berntson, Chalifoux, Forest, Johnson, Kinsella, Pearson et Watt (9).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett.
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Butts.
Le comité discute de ses travaux futurs.
Le président informe les membres du comité que le comité se réunira le mardi 17 mars 1998 avec des représentants du ministère des Affaires des anciens combattants et du ministère des Affaires indiennes à propos du rapport sur les anciens combattants autochtones.
L'honorable sénateur Butts donne un aperçu du projet de loi C-30, la Loi sur l'éducation des Micmac, aux membres du comité.
Le comité discute de son étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
Après discussion, il est convenu que le budget de 27 000 $ accordé jusqu'à la fin de mars 1998 au comité pour l'étude spéciale servira à engager du personnel chargé d'élaborer un plan de travail détaillé pour le comité. De plus, il est convenu que l'étude spéciale devra mettre l'accent sur la signification et les incidences de la mise en oeuvre d'un troisième ordre de gouvernement pour les peuples autochtones.
Après discussion, il est convenu que le greffier du comité distribue à tous les membres du comité le curriculum vitae des candidats proposés par le président pour participer à l'étude spéciale. Les membres auront jusqu'au 6 mars 1998 pour faire des commentaires sur les candidatures proposées.
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 17 mars 1998
(5)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 10 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, pour donner suite au rapport du comité intitulé: «Le soldat autochtone et l'après-guerre».
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Chalifoux, Forest, Johnson, Pearson, Taylor et Watt (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Butts.
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires des anciens combattants:
David Nicholson, sous-ministre;
David MacDonald, directeur, Gestion de la propriété; et
Harry Adderley, directeur, Projets spéciaux.
Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:
Matthew King, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques;
Daniel McDougall, directeur intérimaire, Direction de la gestion des politiques;
Robert Eyahpaise, directeur intérimaire, Services fonciers et fiduciaires; et
Rick Simison, gestionnaire, Recherche sur les terres indiennes.
M. Nicholson du ministère des Affaires des anciens combattants et M. King du ministère des Affaires indiennes font tous deux des déclarations puis répondent aux questions avec l'aide de MM. Adderley, Eyahpaise, McDougall et Simison.
À 11 h 45, il est convenu de poursuivre la séance à huis clos pour discuter des travaux futurs du comité.
Le comité discute du personnel à engager pour l'étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
Après débat, l'honorable sénateur Pearson propose -- Que, conformément à l'autorisation budgétaire adoptée par le Sénat le 10 février 1998, le comité retienne les services de Rosemarie Kuptana comme coordonnatrice de son étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Après discussion, il est convenu d'autoriser le sous-comité du programme et de la procédure à engager le personnel supplémentaire qu'il juge nécessaire pour l'étude spéciale sur la fonction gouvernementale autochtone.
En ce qui concerne la composition du sous-comité du programme et de la procédure, après discussion, l'honorable sénateur Pearson propose -- Que le nombre de membres du sous-comité passe de trois à cinq.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tõnu Onu