Délibérations du sous-comité de la
Forêt
boréale
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 19 février 1998
(1)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 9 h 40, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, pour organiser ses activités.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud, Spivak, Stratton et Taylor.(4)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Gustafson et Sparrow.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, June Dewetering, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi conféré par le comité, le sous-comité fait enquête sur différentes questions touchant l'exploitation de la forêt boréale et toute autre question se rattachant à la foresterie que le comité pourrait lui renvoyer de temps à autre.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que l'honorable sénateur Taylor soit président du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stratton propose -- Que l'honorable sénateur Spivak soit vice-présidente du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que le président et la vice-présidente du sous-comité soient autorisés à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stratton propose -- Que le sous-comité fasse imprimer 200 exemplaires de ses délibérations et que le président sois autorisé à ajuster cette quantité en fonction des besoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition officielle soient présents.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stratton propose -- Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un maximum d'un témoin d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement ait été présentée.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche au comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Spivak propose -- Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, l'autorisation d'engager les fonds du comité soit conférée au président, ou en son absence, à la vice-présidente; et Que --, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à la directive 3:05 de l'annexe II du Règlement du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit conférée au président, à la vice-présidente et au greffier du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 53 le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le jeudi 7 mai 1998
(2)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit à huis clos aujourd'hui à 8 h 45, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud et Spivak (2)
Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Mme Lynn Myers, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 12 février 1998, le sous-comité entreprend son enquête sur différentes questions touchant l'exploitation de la forêt boréale et toute autre question se rattachant à la foresterie que le comité pourrait lui renvoyer de temps à autre.
Le sous-comité examine ses prévisions de dépenses.
L'honorable sénatrice Spivak propose -- Que les prévisions budgétaires suivantes soient approuvées aux fins de présentation au comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration sous réserve d'approbation par le Sénat de l'autorisation de retenir les services de personnel:
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
| Services professionnels et spéciaux
|
49 000 $
|
| Transport et communications
|
74 700 $
|
| Autres dépenses
|
2 000 $
|
| TOTAL
|
125 000 $
|
À 8 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 27 mai 1998
(3)
[Traduction]
Le sous-comité de la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Nicholas Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Robichaud, Spivak, Stratton, Taylor et Whelan. (5)
Également présente: Mme Lynne Myers, attachée de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sénateurs officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts le 12 février 1998, le sous-comité entreprend son enquête sur différentes questions touchant l'exploitation de la forêt boréale et toute autre question se rattachant à la foresterie que le comité pourrait lui renvoyer de temps à autre;
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
M. Yvan Hardy, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts; et
M. Jacques Carette, directeur général, Direction générale des politiques, de la planification et des affaires internationales, Service canadien des forêts.
M. Hardy fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Carette.
À 17 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage