Délibérations du sous-comité de la
Forêt boréale

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le jeudi 14 mai 1998

Le sous-comité sur la forêt boréale du comité permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de présenter son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, autorisé par le Sénat le 18 novembre 1997 à étudier l'état actuel et les perspectives d'avenir des forêts au Canada, et à présenter son rapport final au plus tard le 15 décembre 1998, demande respectueusement qu'il soit autorisé de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes au besoin, pour aider le comité à mener son étude et à se déplacer d'un endroit à l'autre au Canada et à l'étranger aux fins de son enquête.

Conformément à l'article 2:07 des Directives régissant le financement des comités du Sénat, le budget présenté au comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration ainsi que le rapport s'y rapportant, sont annexés au présent rapport.

Respectueusement soumis,

Le président,

NICHOLAS TAYLOR

ANNEXE (B) AU RAPPORT

Le jeudi 14 mai 1998

Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a examiné et approuvé le budget présenté par le sous-comité sur la forêt boréale du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts pour les dépenses projetées dudit comité pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999 aux fins de leur Étude spéciale sur les différentes questions touchant l'exploitation de la forêt boréale et toute autre question se rattachant à la foresterie tel qu'autorisé par le Sénat le 19 février 1998. Le dit budget se lit comme suit:

Respectueusement soumis,

Le vice-président,

PIERRE CLAUDE NOLIN