Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 1 - Témoignages
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 1997
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications tient aujourd'hui, à 11 h 40, sa séance d'organisation.
[Traduction]
M. Michel Patrice, greffier du comité: Honorables sénateurs, il y a quorum. En tant que greffier du sous-comité, il est de mon devoir de présider à l'élection du président. Je suis disposé à recevoir les motions à cet égard.
Le sénateur Spivak: Je propose que le sénateur Poulin soit présidente du sous-comité.
M. Patrice: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Comme il n'y en a pas, êtes-vous d'accord pour que le sénateur Poulin soit présidente du sous-comité?
Des voix: D'accord.
Le sénateur Marie-P. Poulin (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente: Chers collègues, je vous remercie de votre confiance. J'aimerais tout d'abord remercier les membres du comité précédent pour le travail qu'ils ont accompli.
Je suis disposée à recevoir les mises en candidature pour l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Rompkey: Je propose que le sénateur Spivak soit vice-présidente.
La présidente: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Êtes-vous d'accord pour que le sénateur Spivak soit vice-présidente?
Des voix: D'accord.
La présidente: Félicitations, sénateur Spivak. Je suis très heureuse que vous ayez joint l'équipe encore une fois.
Nous avons besoin d'une motion concernant les travaux du sous-comité.
Le sénateur Perrault: Je propose:
Que la présidence et la vice-présidence du sous-comité soient autorisées à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La présidente: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: Nous avons besoin d'une motion pour imprimer les délibérations du sous-comité.
Le sénateur Spivak: Je propose:
Que le sous-comité fasse imprimer 200 exemplaires de ses délibérations et que la présidence soit autorisée à modifier cette quantité en fonction des besoins.
La présidente: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: Nous avons besoin d'une motion pour tenir des réunions et publier des témoignages en l'absence de quorum.
Le sénateur Rompkey: Je propose:
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, à condition qu'un représentant de chaque parti soit présent.
La présidente: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: Nous avons besoin d'une motion pour le personnel de recherche.
Le sénateur Spivak: Je propose:
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité; et
Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La présidente: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: Nous avons besoin d'une motion en ce qui concerne les frais de déplacement et d'hébergement des témoins.
Le sénateur Rompkey: Je propose:
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les dépenses des témoins, le sous-comité puisse rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un maximum de deux témoins d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée.
La présidente: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
La présidente: Honorables sénateurs, nous allons poursuivre la réunion à huis clos.
La séance se poursuit à huis clos.