Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 18 mars 1998

(3)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 35, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente ).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Perrault, Poulin et Spivak (4).

Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement et Matthew Fraser, conseiller spécial auprès du sous-comité.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Conférence canadienne des arts:

Mireille Gagné, présidente; et

Keith Kelly, directeur national.

Le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications comme l'en a autorisé le Sénat le 29 octobre 1997 et le comité le 30 octobre 1997.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

Le greffier du sous-comité et le conseiller spécial font rapport au sous-comité des résultats d'une mission en Californie.

À 17 h 10, le sous-comité poursuit ses travaux à huis clos.

À 17 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice