Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 6 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 3 juin 1998
(7)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable Marie P. Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Johnson, Poulin, Rompkey, c.p. et Spivak, c.p. (5).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Perrault.

Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Matthew Fraser, conseiller spécial du sous-comité.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, telle qu'autorisée par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997).

TÉMOINS:

Du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC):

Françoise Bertrand, présidente;

David Colville, vice-président, Télécommunications;

Susan Baldwin, directrice exécutive, Radiodiffusion; et

Carolyn Pinsky, conseillère juridique principale.

Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 10, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice