Délibérations du sous-comité des
Communications
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998
Présidente: L'honorable MARIE-P. POULIN
Le mardi 29 septembre 1998
Le mercredi 7 octobre 1998
Le mercredi
21 octobre 1998
Fascicule no 8
Neuvième, dixième et onzième réunions concernant: La position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications
TÉMOINS:
Le mercredi 7 octobre 1998:
De l'Association canadienne de télévision par câble:
Richard Stursberg, président;
Nick Masciantonio, Directeur, relations gouvernmentales.
Le mercredi 21 octobre 1998:
De l'Association canadienne des fournisseurs Internet:
Margo Langford, Politique relative à Internet, IBM Canada et président de l'Association canadienne des fournisseurs Internet;
John Nemanic, président, Internet Direct et membre de l'Association canadienne des fournisseurs Internet;
Wayne MacLaurin, président Cyberus Online (Ottawa) et ex-membre de l'Association canadienne des fournisseurs Internet; et
Timothy Denton, conseiller juridique, Internet Direct.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Présidente: L'honorable Marie-P. Poulin
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Bacon, * Graham, c.p., (ou Carstairs), Johnson, * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Maheu
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement du Sénat, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Maheu est substitué à celui de l'honorable sénateur Perrault (le 1er octobre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Bacon est substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey (le 24 septembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Perrault est substitué à celui de l'honorable sénateur Bacon (le 15 septembre 1998).