Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 septembre 1997
(9)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 50, dans la pièce 256-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin et Spivak (3).
Également présent: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité se réunit à huis clos pour étudier ses travaux futurs.
Il est convenu -- Que le calendrier proposé soit adopté sous réserve de changements éventuels à la liste des témoins.
Il est convenu -- Que le sous-comité procède à sa mission d'étude en Europe du 14 au 22 novembre 1998.
Il est convenu -- Que le sous-comité se scinde en deux groupes de manière à ce que le premier assiste à Montpellier à la Conférence IDATE 98 qui portera sur la convergence et l'Internet, tandis que l'autre groupe tiendra des réunions à Londres.
À 17 h 10, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 1998
(10)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: L'honorable sénateur Poulin (1).
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement et Matthew Fraser, conseiller spécial auprès du sous-comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude de la position concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne de la télévision par câble:
Richard Stursberg, président;
Nick Masciantonio, directeur, Relations gouvernementales
Les témoins font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 21 octobre 1998
(11)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Johnson, Maheu, Poulin et Spivak (5).
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement et Matthew Fraser, conseiller spécial auprès du sous-comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997).
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des fournisseurs Internet:
Margo Langford, Politique relative à Internet, IBM Canada et présidente de l'Association canadienne des fournisseurs Internet;
John Nemanic, président, Internet Direct et membre de l'Association canadienne des fournisseurs Internet; et
Wayne MacLaurin, président, Cyberus Online (Ottawa) et ex-membre de l'Association canadienne des fournisseurs Internet;
Timothy Denton, conseiller juridique, Internet Direct.
Les témoins font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que, malgré la décision du sous-comité de ne pas tenir de réunion sans la présence d'un représentant de chacun des partis, les témoignages entendus le 7 octobre 1998 soient imprimés et que la séance soit intégrée aux délibérations du sous-comité.
À 16 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Michel Patrice