Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 9 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 27 octobre 1998
(12)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 16 h 55, dans la pièce 256-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Maheu et Poulin (3).

Également présent: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat

Conformément aux ordres de renvoi adopté par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)

TÉMOINS:

De l'Alliance de la vidéo et du cinéma indépendants:

Penny McCann, présidente;

Peter Sandmark, coordonnateur.

Les témoins font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 55 le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice