Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 10 février 1999
(15)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 30, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente ).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Johnson, Maheu, Poulin et Spivak (5).
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Matthew Fraser, conseiller spécial du sous-comité.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1997, et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude sur la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)
Les membres du sous-comité examinent le projet de rapport.
À 16 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 17 février 1999
(16)
[Traduction]
Le sous-comité des communications et du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Johnson, Maheu, Poulin et Spivak (5).
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Matthew Fraser, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1977, et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude sur la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)
TÉMOIN:
De la Graduate School of Business, Université Columbia (New York):
Eli M. Noam, professeur (finance et économie); directeur du Columbia Institute for Tele-Information.
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Michel Patrice