Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 12 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 18 février 1999
(17)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bacon, Maheu et Poulin (3).

Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Matthew Fraser, conseiller spécial du comité; Till Heyde, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 29 octobre 1997, et par le comité le 30 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)

TÉMOINS:

Par vidéoconférence

De Eurocinéma:

Yvon Thiec, délégué général.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 05, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice