Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 14 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 10 juin 1998
(15)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 17 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terrance R. Stratton (président ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bolduc, Bryden, Carstairs, Cools, Eyton, Forest, Lavoie-Roux, Moore et Stratton (9).

Également présent: M. Guy Beaumier, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Commission de la fonction publique:

Mme Ruth Hubbard, présidente;

M. Jean-Guy Fleury, directeur exécutif, Ressourcement du personnel et apprentissage;

Mme Judith Moses, directrice exécutive, Politiques, recherche et communications.

Du Bureau du Conseil privé:

Mme Jocelyne Bourgon, greffière du Conseil privé et secrétaire du Cabinet;

M. Peter Harrison, sous-ministre délégué, chef du groupe de travail La Relève.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 mars 1998, le comité poursuit son étude du Budget des dépenses principal déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 1999.

Mme Hubbard fait une déclaration et, avec l'aide des autres témoins de la Commission de la fonction publique, répond aux questions.

Mme Bourgon fait une déclaration et, avec l'aide de M. Harrison, répond aux questions.

À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Denis Robert